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Arrêté du 1er juin 2023

JORF n°0131 du 8 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un notaire et modification d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Résumé Une notaire a démissionné, et une nouvelle société de notaires la remplace, avec la notaire démissionnaire rejoignant cette société.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 1er juin 2023 :
La démission de Mme BLACHE (Coralie, Aurore, Ornella), notaire à la résidence de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), est acceptée.
La société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LACROIX & MICHEL », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie), est nommée notaire à la résidence de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), en remplacement de Mme BLACHE (Coralie, Aurore, Ornella).
Mme BLACHE (Coralie, Aurore, Ornella) est nommée notaire associée, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LACROIX & MICHEL », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est devenue titulaire à la résidence de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) en vertu du présent arrêté.
La dénomination sociale de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LACROIX & MICHEL » est ainsi modifiée : « LACROIX, MICHEL & BLACHE ».

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Historique des versions

Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 1er juin 2023 :

La démission de Mme BLACHE (Coralie, Aurore, Ornella), notaire à la résidence de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), est acceptée.

La société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LACROIX & MICHEL », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie), est nommée notaire à la résidence de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), en remplacement de Mme BLACHE (Coralie, Aurore, Ornella).

Mme BLACHE (Coralie, Aurore, Ornella) est nommée notaire associée, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LACROIX & MICHEL », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est devenue titulaire à la résidence de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) en vertu du présent arrêté.

La dénomination sociale de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LACROIX & MICHEL » est ainsi modifiée : « LACROIX, MICHEL & BLACHE ».