Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté pour corriger une erreur de transcription d'un nom
Résumé Un médecin autorisé à exercer en France a eu son nom corrigé dans un arrêté.
Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 1er juin 2021, l'arrêté du 17 mars 2021 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession médecin dans la spécialité « médecine intensive - réanimation » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique est modifié comme suit :
Au lieu de lire : « M.FERNANDEZ ORTEGA (Juan Francesco), né le 24 juin 1959 à Elgoibar (Espagne) », lire : « M.FERNANDEZ ORTEGA (Juan Francisco), né le 24 juin 1959 à Elgoibar (Espagne) ».
1 version