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Arrêté du 1er juin 2016

portant transfert de propriété de biens des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale en application des dispositions de l'article L. 451-9 du code du patrimoine

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Don d'œuvres d'art et objets historiques à Narbonne

Résumé. L'État offre des œuvres d'art et des objets historiques à la ville de Narbonne pour ses musées.

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Transfert de biens culturels à Narbonne

Résumé. L'État donne officiellement à la ville de Narbonne des œuvres d'art et des objets historiques conservés dans ses musées.

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er juin 2016, est transférée à la ville de Narbonne la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Narbonne avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée des beaux-arts et au musée archéologique de Narbonne. La liste de ces biens est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication.

Arrêté du 1er juin 2016