JORF n°0133 du 11 juin 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 1er juin 2010, 3D Energies, dont le siège social est situé 14, grande rue Notre-Dame, 79000 Niort, est autorisée à exploiter le parc éolien de Teillat, d'une capacité de production de 8 MW, localisé lieudits La Grande Borne, Patureault des Groies, Le Bois d'Hérisson et Les Marchauvins sur le territoire des communes de Celles-sur-Belle et Saint-Romans-lès-Melle (département des Deux-Sèvres).
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 1er juin 2010, 3D Energies, dont le siège social est situé 14, grande rue Notre-Dame, 79000 Niort, est autorisée à exploiter le parc éolien de Teillat, d'une capacité de production de 8 MW, localisé lieudits La Grande Borne, Patureault des Groies, Le Bois d'Hérisson et Les Marchauvins sur le territoire des communes de Celles-sur-Belle et Saint-Romans-lès-Melle (département des Deux-Sèvres).

Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.