JORF n°0267 du 18 novembre 2010

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la culture et de la communication en date du 1er juillet 2010 :
M. Joseph Mastrolorenzo est agréé pour la réalisation d'opérations préventives d'archéologie du bâti pour les périodes chronologiques allant du Moyen Age à l'Epoque moderne.
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter du 2 août 2010. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la culture et de la communication en date du 1er juillet 2010 :

M. Joseph Mastrolorenzo est agréé pour la réalisation d'opérations préventives d'archéologie du bâti pour les périodes chronologiques allant du Moyen Age à l'Epoque moderne.

Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter du 2 août 2010. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.