JORF n°0160 du 13 juillet 2010

Arrêté du 1er juillet 2010

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 1er juillet 2010, M. Daniel CURSOUX est nommé, à compter du 1er juillet 2010, pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger, en remplacement de Mme Christine AUCLAIR, démissionnaire.