JORF n°0033 du 9 février 2010

Annexes

Article Annexe 1

FRÉQUENCES MINIMALES DES ANALYSES DE LÉGIONELLES ET DES MESURES DE LA TEMPÉRATURE DE L'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

| POINTS
de surveillance | MESURES OBLIGATOIRES
pour chacun des réseaux
d'eau chaude sanitaire | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Sortie de la/des production(s) d'eau chaude sanitaire (mise en distribution). | Température de l'eau : 1 fois par jour (ou en continu). | | Fond de ballon(s) de production et de stockage d'eau chaude sanitaire, le cas échéant. |Analyses de légionelles : 1 fois par an.
― dans le dernier ballon si les ballons sont installés en série ;
― dans l'un d'entre eux si les ballons sont installés en parallèle.| | Point(s) d'usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau et point(s) d'usage le(s) plus éloigné(s) de la production d'eau chaude sanitaire. | Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par semaine (ou en continu). | |Points d'usage représentatifs situés dans des services accueillant des patients identifiés comme particulièrement vulnérables au risque de légionellose par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (ou toute organisation chargée des mêmes attributions)| Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par semaine (ou en continu). | | Retour de boucle (retour général), le cas échéant. | Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par jour (ou en continu) au niveau de chaque boucle. |

Article Annexe 2

FRÉQUENCES MINIMALES DES ANALYSES DE LÉGIONELLES ET DES MESURES DE LA TEMPÉRATURE DE L'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX, LES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES, LES HÔTELS ET RÉSIDENCES DE TOURISME, LES CAMPINGS ET LES AUTRES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

| POINTS
de surveillance | MESURES OBLIGATOIRES
pour chacun des réseaux
d'eau chaude sanitaire | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Sortie de la/des production(s) d'eau chaude sanitaire (mise en distribution). | Température de l'eau : 1 fois par mois. | | Fond de ballon(s) de production et de stockage d'eau chaude sanitaire, le cas échéant. |Analyses de légionelles : 1 fois par an.
- dans le dernier ballon si les ballons sont installés en série.
- dans l'un d'entre eux si les ballons sont installés en parallèle.| |Point(s) d'usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau ou à défaut le(s) point(s) d'usage le(s) plus éloigné(s) de la production d'eau chaude sanitaire.| Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par mois. | | Retour de boucle (retour général), le cas échéant. | Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par mois au niveau de chaque boucle. |