JORF n°0090 du 17 avril 2009

Article 2

Article 2

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

|ESPÈCE
(type variétal)|DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------|------------|---------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------| | Aubergine déclarée hybride | Bonica |Institut national de la recherche agronomique (FR).| Clause (FR), Vilmorin SA (FR). | | Piment/poivron | Narval |Institut national de la recherche agronomique (FR).| Technisem (FR). | | Tomate déclarée hybride | Fernova |Institut national de la recherche agronomique (FR).| Clause (FR). |


Historique des versions

Version 1

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE

(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Aubergine déclarée hybride

Bonica

Institut national de la recherche agronomique (FR).

Clause (FR), Vilmorin SA (FR).

Piment/poivron

Narval

Institut national de la recherche agronomique (FR).

Technisem (FR).

Tomate déclarée hybride

Fernova

Institut national de la recherche agronomique (FR).

Clause (FR).