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Arrêté du 19 septembre 2013

Rectificatif au Journal officiel du 25 septembre 2013, édition électronique, texte n° 5, édition papier, et page 15967, le libellé du code 1393295 est modifié comme suit :
Au lieu de :
CODE NOMENCLATURE
1393295 Pansement en fibres de CMC, ≤ 120 cm² et < 156 cm², boîte de 16.
Lire :
CODE NOMENCLATURE
1393295 Pansement en fibres de CMC, > ou = 120 cm² et < 156 cm², boîte de 16.
Arrêté du 19 septembre 2013