JORF n°283 du 6 décembre 1997

Arrêté du 19 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 1997, l'arrêté du 12 janvier 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins est modifié comme suit :

Au paragraphe 3 (Personnalités nommées comme suit) :

Remplacer : « M. Raffin (Jean-Pierre) » par : « M. Guilbot (Robert) ».

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFICATION DE L'ARRETE PRECITE: PARAG. 3:

REMPLACER "M. RAFFIN JEAN-PIERRE",PAR "M. GUILBOT ROBERT".