JORF n°277 du 28 novembre 1991

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des artistes-auteurs

Titulaires

M. Bloch (Jean-Jacques).
M. Cury (Maurice).
Mme Jaeggi (Danièle).
M. Jansen (Pierre).
Mme Ricaud (Madeleine).

M. Youri.

Suppléants

M. Knapp (Hubert).
M. de Rengervé (Emmanuel).
M. Schmidt (Jean).
M. Isker (Abder).
M. Billard (Pierre).
M. Cardinal (Pierre).

B. - Représentants des diffuseurs

Titulaires

Mme Chevreux (Marcelle).
Mme Riviere (Maryvonne).

M. Rogard (Pascal).

Suppléants

Mme Le Guillou (Anne-Marie).
Mme Touzery (Geneviève).
M. Barnaud (Jean-Pierre).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des artistes-auteurs

Titulaires

M. Bloch (Jean-Jacques).

M. Cury (Maurice).

Mme Jaeggi (Danièle).

M. Jansen (Pierre).

Mme Ricaud (Madeleine).

M. Youri.

Suppléants

M. Knapp (Hubert).

M. de Rengervé (Emmanuel).

M. Schmidt (Jean).

M. Isker (Abder).

M. Billard (Pierre).

M. Cardinal (Pierre).

B. - Représentants des diffuseurs

Titulaires

Mme Chevreux (Marcelle).

Mme Riviere (Maryvonne).

M. Rogard (Pascal).

Suppléants

Mme Le Guillou (Anne-Marie).

Mme Touzery (Geneviève).

M. Barnaud (Jean-Pierre).