Arrête:
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JORF n°109 du 11 mai 1990
Arrêté du 19 mars 1990
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu le décret no 72-490 du 15 juin 1972 portant création d'un brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;
Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976 relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne;
Vu le décret no 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives;
Vu l'arrêté du 18 février 1986 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré;
Vu l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme,
(1) L'arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports no 5 du 24 mai 1990, disponible au Centre national de la documentation pédagogique, 29, rue d'Ulm, 75230 PARIS CEDEX 05, vendu au prix de 20 F.
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade, est modifiée et remplacée par les dispositions prévues en annexe au présent arrêté (1).
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Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé
REMPLACE L'ANNEXE I DE L'ARRETE SUSVISE PAR CELLE Y ANNEXEE.
L'ARRETE ET SON ANNEXE SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS N0 5 DU 24-05-1990.
Fait à Paris, le 19 mars 1990.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Par empêchement du directeur des sports:
Le chef de service,
J. DERSY