JORF n°118 du 21 mai 2000

Art. 8. - Le service et les sous-directions de la direction de la prévention des pollutions et des risques prévus à l'article 8 de l'arrêté du 19 mai 2000 susvisé sont organisés comme suit :

A. - Le service de l'environnement industriel comprend :

- le bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports ;

- le bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières ;

- le bureau des biotechnologies et des industries agricoles et agroalimentaires ;

- le bureau de la pollution industrielle des eaux, des carrières et des industries minérales et métallurgiques ;

- le bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives ;

- le bureau d'analyse des risques et des pollutions industrielles ;

- le bureau de la nomenclature et de la certification ;

- le bureau du contentieux.

B. - La sous-direction de la prévention des risques majeurs comprend :

- le bureau des risques naturels ;

- le bureau de la cartographie des risques et de l'aménagement ;

- le bureau de l'information et de la coordination interministérielle.

C. - La sous-direction des produits et des déchets comprend :

- le bureau de la qualité écologique des produits ;

- le bureau des substances et préparations chimiques ;

- le bureau de la planification et de la gestion des déchets.


Historique des versions

Version 1

Art. 8. - Le service et les sous-directions de la direction de la prévention des pollutions et des risques prévus à l'article 8 de l'arrêté du 19 mai 2000 susvisé sont organisés comme suit :

A. - Le service de l'environnement industriel comprend :

- le bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports ;

- le bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières ;

- le bureau des biotechnologies et des industries agricoles et agroalimentaires ;

- le bureau de la pollution industrielle des eaux, des carrières et des industries minérales et métallurgiques ;

- le bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives ;

- le bureau d'analyse des risques et des pollutions industrielles ;

- le bureau de la nomenclature et de la certification ;

- le bureau du contentieux.

B. - La sous-direction de la prévention des risques majeurs comprend :

- le bureau des risques naturels ;

- le bureau de la cartographie des risques et de l'aménagement ;

- le bureau de l'information et de la coordination interministérielle.

C. - La sous-direction des produits et des déchets comprend :

- le bureau de la qualité écologique des produits ;

- le bureau des substances et préparations chimiques ;

- le bureau de la planification et de la gestion des déchets.