Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 19 juin 1991, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie:

Pour représenter le département du Nord, en qualité de membre titulaire: M. Blondel (Paul), en remplacement de M. Foy (Alfred);

Pour représenter les usagers:

Au titre de l'agriculture, en qualité de membre suppléant: M. Schryve (Jacques), en remplacement de M. Outtier (Pierre);

Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles, en qualité de membre titulaire: M. Heusele (Léon-Gérard), en remplacement de M. Cladiere (Gérard);

Au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre titulaire: M. Laborie (J.-B.), en remplacement de M. Lasnier (Michel); en qualité de membre suppléant: M. Peyronie (Jean), en remplacement de M. Gieu (André).

POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DU NORD,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. BLONDEL PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. FOY ALFRED.

POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DE L'AGRICULTURE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. SCHRYVE JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. OUTTIER PIERRE;

AU TITRE DES COOPERATIVES AGRO-ALIMENTAIRES INDUSTRIELLES OU SOCIETES D'INTERET COLLECTIFS AGRICOLES,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. HEUSELE (LEON-GERARD),EN REMPLACEMENT DE M. CLADIERE GERARD;

AU TITRE DES DISTRIBUTEURS D'EAU,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. LABORIE (J-B),EN REMPLACEMENT DE M. LASNIER MICHEL; EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. PEYRONIE JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. GIEU ANDRE.