JORF n°0179 du 3 août 2016

Arrêté du 19 juillet 2016

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 332-6, D. 332-12 et D. 332-16 à D. 332-22 ;

Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 30 juin 2016,

Arrête :

Article 1

Les candidats dits « individuels », mentionnés à l'article 4 de l'arrêté du 31 décembre 2015 susvisé, peuvent choisir au titre de l'épreuve écrite de langue vivante étrangère, conformément aux dispositions de l'article 9 du même arrêté, une des langues vivantes énumérées ci-après : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, coréen, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc et vietnamien.
Le choix de la langue vivante est effectué par le candidat au moment de son inscription, dans la mesure où cette langue fait partie de celles pour lesquelles le recteur de l'académie a ouvert cette possibilité et dispose d'examinateurs compétents.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du diplôme national du brevet.

Article 3

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juillet 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine