JORF n°180 du 4 août 2005

Hors-classe

Est ajouté l'établissement suivant : « Etablissement public social autonome, foyer d'accueil médicalisé, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) ».

Classe normale

Est supprimé l'établissement suivant : « Institut médico-éducatif, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) ».
Est ajouté l'établissement suivant : « Centre d'accueil et de soins Dessaignes, à Rilly-sur-Loire (Loir-et-Cher) ».


Historique des versions

Version 1

Hors-classe

Est ajouté l'établissement suivant : « Etablissement public social autonome, foyer d'accueil médicalisé, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) ».

Classe normale

Est supprimé l'établissement suivant : « Institut médico-éducatif, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) ».

Est ajouté l'établissement suivant : « Centre d'accueil et de soins Dessaignes, à Rilly-sur-Loire (Loir-et-Cher) ».