JORF n°174 du 27 juillet 1996

Par arrêté du délégué aux rapatriés en date du 19 juillet 1996, est désigné pour une durée de trois ans, en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés de la Nièvre : M. Bénéjean (William), délégué titulaire.


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Version 1

Par arrêté du délégué aux rapatriés en date du 19 juillet 1996, est désigné pour une durée de trois ans, en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés de la Nièvre : M. Bénéjean (William), délégué titulaire.