JORF n°173 du 28 juillet 1990

Cour d'appel de Nancy

Mlle De Monte (Patricia), commis à la cour d'appel de Nancy, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Bohru.
M. Sirougnet (Jean-Marie), agent de bureau à la cour d'appel de Nancy, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mlle De Monte.


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Version 1

Cour d'appel de Nancy

Mlle De Monte (Patricia), commis à la cour d'appel de Nancy, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Bohru.

M. Sirougnet (Jean-Marie), agent de bureau à la cour d'appel de Nancy, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mlle De Monte.