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Arrêté du 19 juillet 1974
CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE A LA PROFESSION DE MARIN A BORD DES NAVIRES DE COMMERCE,DE PECHE ET DE PLAISANCE
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ABROGE ET REMPLACE LES DISPOSITIONS DES ART. 2,3,6,10,14,19,23 ET LES ANNEXES DE L'ARRETE DU 01-09-1967 (APTITUDE PHYSIQUE).
Arrêté du 19 juillet 1974