Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de notaires à Paris
Résumé Un notaire a démissionné et sa société le remplace, lui-même devenant associé.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 janvier 2024 :
La démission de M. DUFLOT (Sylvère, Emmanuel, Denis), notaire à la résidence de Paris, est acceptée.
La société par actions simplifiée « DUFLOT NOTAIRES », constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Paris, en remplacement de M. DUFLOT (Sylvère, Emmanuel, Denis).
M. DUFLOT (Sylvère, Emmanuel, Denis) est nommé notaire associé.
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