Art. 1er. - La délivrance du diplôme défini à l’article 1er du décret susvisé atteste de l’obtention du niveau requis dans des domaines de compétences communes et spécifiques à la ou aux options professionnelles dont il porte certification. Les domaines de compétences communes et les niveaux qui leur sont attachés sont définis en annexe 1 au présent arrêté.
Pour les différentes options, des annexes à l’arrêté prévu à l’article 2 du présent arrêté décrivent les compétences communes dans leur adaptation à l’option, fixent les compétences spécifiques à celleci et précisent, s’il y a lieu, les prérogatives et les conditions d’exercice professionnel établies selon les dispositions générales figurant en annexe 2 au présent arrêté.

Art. 2. - Le directeur régional de la jeunesse et des sports décide de l’ouverture de formations dans une option professionnelle créée par arrêté, après étude des possibilités réelles d’accès à l’emploi.