JORF n°55 du 6 mars 2001

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 19 février 2001 :

  1. Sont nommés pour une durée de trois ans en qualité de membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :

Au titre du Conseil général des mines

M. Petit (Dominique), ingénieur général des mines.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 19 février 2001 :

1. Sont nommés pour une durée de trois ans en qualité de membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :

Au titre du Conseil général des mines

M. Petit (Dominique), ingénieur général des mines.