La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 (Organisation des composantes universitaires)Art. L.713-1Organisation des composantes universitairesLes universités sont composées de différentes parties comme des facultés, des écoles, et des centres de recherche., L. 713-9 (Gouvernance des instituts et écoles universitaires)Art. L.713-9Gouvernance des instituts et écoles universitairesLes instituts et écoles universitaires sont dirigés par un conseil élu et un directeur, avec des règles précises pour leur administration et leur financement. et D. 643-60 (Détermination des spécialités et options en IUT)Art. D.643-60Détermination des spécialités et options en IUTUn arrêté du ministre détermine les spécialités et options enseignées dans les instituts universitaires de technologie, après avis de plusieurs commissions. ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2012 (Modifications des départements universitaires pour la rentrée 2012)Modifications des départements universitaires pour la rentrée 2012À partir de la rentrée 2012, des changements sont apportés aux départements universitaires de technologie dans plusieurs universités françaises. modifié portant création de départements d'institut universitaire de technologie et transfert partiel de localisation d'un département existant à la rentrée universitaire 2012 ;
Vu l'avis des commissions prévues à l'article D. 643-60 du code de l'éducation (Détermination des spécialités et options en IUT)Art. D.643-60Détermination des spécialités et options en IUTUn arrêté du ministre détermine les spécialités et options enseignées dans les instituts universitaires de technologie, après avis de plusieurs commissions. ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 décembre 2014,
Arrête :