JORF n°200 du 29 août 1992

Arrêté du 19 août 1992

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 19 août 1992, M. Barnoud (Paul) est nommé chef du service départemental de l'architecture de la Savoie à compter du 1er septembre 1992.