JORF n°0001 du 1 janvier 2025

Par arrêté du préfet du Doubs en date du 18 septembre 2024, la commune nouvelle d'Eternoz-Vallée-du-Lison est créée en lieu et place des communes d'Eternoz et de Saraz (canton d'Ornans, arrondissement de Besançon), à compter du 1er janvier 2025.
La population totale de la commune nouvelle s'élève à 350 habitants.
Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle d'Eternoz-Vallée-du-Lison est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes, pris dans l'ordre du tableau.


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Version 1

Par arrêté du préfet du Doubs en date du 18 septembre 2024, la commune nouvelle d'Eternoz-Vallée-du-Lison est créée en lieu et place des communes d'Eternoz et de Saraz (canton d'Ornans, arrondissement de Besançon), à compter du 1er janvier 2025.

La population totale de la commune nouvelle s'élève à 350 habitants.

Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle d'Eternoz-Vallée-du-Lison est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes, pris dans l'ordre du tableau.