JORF n°1 du 2 janvier 2007

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E

L'annexe VI-A de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé est modifiée comme suit :

  1. Le texte concernant le jaune orangé S (E 110) est remplacé par le texte suivant :

« E 110 JAUNE ORANGE S
Synonymes

Colorant alimentaire jaune CI n° 3, Sunset Yellow FCF.

Définition

Le jaune orangé S est essentiellement constitué de sel disodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-phénylazo)-1-naphtalènesulfonique-6 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.
Le jaune orangé S décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.
Catégorie : Monoazoïque.
N° d'index: 15985.
EINECS : 220-491-7.
Dénomination chimique : sel disodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-phénylazo)-1-naphtalènesulfonique-6.
Formule chimique : C16H10N2Na2O7S2.
Poids moléculaire : 452,37.
Composition : pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium.
E 1 cm ¹ % 555 à environ 485 nm dans une solution aqueuse au pH 7.
Description du produit : poudre ou granules rouge orangé.

Identification

A. - Spectrométrie : absorption maximale dans l'eau à environ 485 nm au pH 7.
B. - Solution aqueuse orange.

Pureté

Matières insolubles dans l'eau : pas plus de 0,2 %.
Matières colorantes accessoires : pas plus de 5,0 %.
Phénylazo-1 naphtol-2 (Soudan I) : pas plus de 0,5 mg/kg.
Composés organiques autres que les matières colorantes :

Amines aromatiques primaires non sulfonées : pas plus de 0,01 % (exprimées en aniline).
Matières extractibles à l'éther : pas plus de 0,2 % en milieu neutre.
Arsenic : pas plus de 3 mg/kg.
Plomb : pas plus de 2 mg/kg.
Mercure : pas plus de 1 mg/kg.
Cadmium : pas plus de 1 mg/kg. »
2. Le texte concernant le dioxyde de titane (E 171) est remplacé par le texte suivant :

« E 171 DIOXYDE DE TITANE
Synonymes

Pigment blanc CI n° 6.

Définition

Le dioxyde de titane prend essentiellement la forme de dioxyde de titane pur anatase et/ou rutile, qui peut être enrobé de faibles quantités d'alumine et/ou de silice pour améliorer les propriétés technologiques du produit.
Catégorie : inorganique.
N° d'index : 77891.
EINECS : 236-675-5.
Dénomination chimique : dioxyde de titane.
Formule chimique : TiO2.
Poids moléculaire : 79,88.
Composition : pas moins de 99 % calculés sur la base de la forme exempte d'alumine et de silice.
Description du produit : poudre blanche à légèrement colorée.

Identification

Solubilité : insoluble dans l'eau et les solvants organiques. Il se dissout lentement dans l'acide fluorhydrique et dans l'acide sulfurique concentré chaud.

Pureté

Perte par déshydratation : pas plus de 0,5 % (105 °C, 3 heures).
Perte par calcination : pas plus de 1,0 % sur la base d'un produit exempt de matières volatiles (800 °C).
Oxyde d'aluminium et/ou dioxyde de silicone : pas plus de 2,0 % au total.
Substances solubles dans une solution de HC1 0,5 N : pas plus de 0,5 % sur la base du produit exempt d'alumine et de silice et, pour les produits contenant de l'alumine et/ou de la silice, pas plus de 1,5 % sur la base du produit tel qu'il est mis en vente.
Substances solubles dans l'eau : pas plus de 0,5 %.
Cadmium : pas plus de 1 mg/kg.
Antimoine : pas plus de 50 mg/kg à dissolution complète.
Arsenic : pas plus de 3 mg/kg à dissolution complète.
Plomb : pas plus de 10 mg/kg à dissolution complète.
Mercure : pas plus de 1 mg/kg à dissolution complète.
Zinc : pas plus de 50 mg/kg à dissolution complète. »


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

L'annexe VI-A de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé est modifiée comme suit :

1. Le texte concernant le jaune orangé S (E 110) est remplacé par le texte suivant :

« E 110 JAUNE ORANGE S

Synonymes

Colorant alimentaire jaune CI n° 3, Sunset Yellow FCF.

Définition

Le jaune orangé S est essentiellement constitué de sel disodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-phénylazo)-1-naphtalènesulfonique-6 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

Le jaune orangé S décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

Catégorie : Monoazoïque.

N° d'index: 15985.

EINECS : 220-491-7.

Dénomination chimique : sel disodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-phénylazo)-1-naphtalènesulfonique-6.

Formule chimique : C16H10N2Na2O7S2.

Poids moléculaire : 452,37.

Composition : pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium.

E 1 cm ¹ % 555 à environ 485 nm dans une solution aqueuse au pH 7.

Description du produit : poudre ou granules rouge orangé.

Identification

A. - Spectrométrie : absorption maximale dans l'eau à environ 485 nm au pH 7.

B. - Solution aqueuse orange.

Pureté

Matières insolubles dans l'eau : pas plus de 0,2 %.

Matières colorantes accessoires : pas plus de 5,0 %.

Phénylazo-1 naphtol-2 (Soudan I) : pas plus de 0,5 mg/kg.

Composés organiques autres que les matières colorantes :

Amines aromatiques primaires non sulfonées : pas plus de 0,01 % (exprimées en aniline).

Matières extractibles à l'éther : pas plus de 0,2 % en milieu neutre.

Arsenic : pas plus de 3 mg/kg.

Plomb : pas plus de 2 mg/kg.

Mercure : pas plus de 1 mg/kg.

Cadmium : pas plus de 1 mg/kg. »

2. Le texte concernant le dioxyde de titane (E 171) est remplacé par le texte suivant :

« E 171 DIOXYDE DE TITANE

Synonymes

Pigment blanc CI n° 6.

Définition

Le dioxyde de titane prend essentiellement la forme de dioxyde de titane pur anatase et/ou rutile, qui peut être enrobé de faibles quantités d'alumine et/ou de silice pour améliorer les propriétés technologiques du produit.

Catégorie : inorganique.

N° d'index : 77891.

EINECS : 236-675-5.

Dénomination chimique : dioxyde de titane.

Formule chimique : TiO2.

Poids moléculaire : 79,88.

Composition : pas moins de 99 % calculés sur la base de la forme exempte d'alumine et de silice.

Description du produit : poudre blanche à légèrement colorée.

Identification

Solubilité : insoluble dans l'eau et les solvants organiques. Il se dissout lentement dans l'acide fluorhydrique et dans l'acide sulfurique concentré chaud.

Pureté

Perte par déshydratation : pas plus de 0,5 % (105 °C, 3 heures).

Perte par calcination : pas plus de 1,0 % sur la base d'un produit exempt de matières volatiles (800 °C).

Oxyde d'aluminium et/ou dioxyde de silicone : pas plus de 2,0 % au total.

Substances solubles dans une solution de HC1 0,5 N : pas plus de 0,5 % sur la base du produit exempt d'alumine et de silice et, pour les produits contenant de l'alumine et/ou de la silice, pas plus de 1,5 % sur la base du produit tel qu'il est mis en vente.

Substances solubles dans l'eau : pas plus de 0,5 %.

Cadmium : pas plus de 1 mg/kg.

Antimoine : pas plus de 50 mg/kg à dissolution complète.

Arsenic : pas plus de 3 mg/kg à dissolution complète.

Plomb : pas plus de 10 mg/kg à dissolution complète.

Mercure : pas plus de 1 mg/kg à dissolution complète.

Zinc : pas plus de 50 mg/kg à dissolution complète. »