JORF n°229 du 3 octobre 1998

Arrêté du 18 septembre 1998

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 18 septembre 1998, sont nommés membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux :

Représentant l'Assemblée nationale

Membre titulaire : M. Bret (Jean-Paul).

Membre suppléant : M. Foucher (Jean-Pierre).

Représentant le Sénat

Membre titulaire : M. Camoin (Jean-Pierre).

Membre suppléant : M. Clouet (Jean).

Représentant le Conseil économique et social

Membre titulaire : M. Billet (Jean).

Membre suppléant : M. Courbey (Roger).

Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité

Membre titulaire : M. Ménard (Joël).

Membre suppléant : M. Botreau-Roussel (Pierre).

Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche

Membre titulaire : M. Penel (Michel).

Membre suppléant : M. Bouniol (Pascal).

Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Membre titulaire : M. Bompard (Jean-Pierre).

Membre suppléant : Mme Pasquier (Josette).

Représentant la Confédération française de l'encadrement

Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Membre titulaire : M. Briouze (Jean-Jacques).

Membre suppléant : M. Ghomi (Mahmoud).

Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membre titulaire : M. Parent (Jean-Pierre).

Membre suppléant : M. Rancillac (Michel).

Représentant la Confédération générale des petites

et moyennes entreprises et du patronat réel

Membre titulaire : M. Genevoix (Didier).

Membre suppléant : M. Carillo (Armand).

Représentant la Confédération générale du travail (CGT)

Membre titulaire : Mme Baracat (Michelle).

Membre suppléant : Mme Estournes (Valérie).

Représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)

Membre titulaire : M. Caillat (Rémy).

Membre suppléant : M. Descloitres (Robert).

Représentant le Conseil national du patronat français

Membre titulaire : M. Dumont (Alain).

Membre suppléant : M. Dellis (Pierre).

Membre titulaire : M. Farrugia (Jean-Patrick).

Membre suppléant : M. Tournier La Ravoire (Jean).

Membre titulaire : M. de Calan (Dominique).

Membre suppléant : M. Pinkus (Maurice).

Membre titulaire : M. Martin (René-Paul).

Membre suppléant : Mme du Peloux (Marie-Dominique).

Membre titulaire : M. Normand (Charles).

Membre suppléant : Mme Bauby (Elisabeth).

Membre titulaire : M. Chevreau (Jean-Noël).

Membre suppléant : M. Morel (Gérard).

Représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)

Membre titulaire : Mme Lassarre (Dominique).

Membre suppléant : M. Marien (Gérard).

Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Membre titulaire : M. Deschamps (Michel).

Membre suppléant : Mme Piel (Frédérique).

Représentant la Fédération des conseils

de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)

Membre titulaire : M. Dupont-Lahitte (Georges).

Membre suppléant : Mme Ehrlich (Geneviève).

Représentant la Fédération des parents d'élèves

de l'enseignement public (PEEP)

Membre titulaire : M. Janet (Christian).

Membre suppléant : Mme Bisiau (Bernadette).

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DES PERSONNALITES REPRESENTANT LES GRANDS INTERETS.