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Arrêté du 18 septembre 1985
FIXANT LES COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE POUR LES PRODUCTIONS HORS-SOL
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(PORCS,VEAUX,VOLAILLES,PALMIPEDES A FOIE GRAS,LAPINS,GIBIER,FOURRURE,DIVERS (TRUITES,ABEILLES)).
Arrêté du 18 septembre 1985