JORF n°0275 du 21 novembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification Temporaire des Conditions de Production des Conserves de Sardines

Résumé Plus de sardines par boîte jusqu'à la fin de l'année prochaine à cause du climat.

En raison des conditions climatiques, les conditions de production du cahier des charges n° LA 01/03 « Conserves de sardines pêchées à la bolinche » sont modifiées temporairement comme suit :
A compter du 16 octobre 2024 et jusqu'au 31 décembre 2025 :

- au chapitre 3 : DESCRIPTION DU PRODUIT :

3.1. Présentation du produit
Tableau des conditionnements autorisés
La disposition suivante :
«

|Calibre des sardines (nb/kg)|Format
de la boite| Présentation des sardines |Poids net|Nombre de pièces| |----------------------------|--------------------------|----------------------------|---------|----------------| | 14 à 24 | 1/5 P |entières avec ou sans arêtes| 135 g | 4 à 6 | | 22 à 32 | 1/6 P |entières avec ou sans arêtes| 115 g | 4 à 6 |

»
est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :
«

|Calibre des sardines (nb/kg)|Format
de la boite| Présentation des sardines |Poids net|Nombre de pièces| |----------------------------|--------------------------|----------------------------|---------|----------------| | 14 à 24 | 1/5 P |entières avec ou sans arêtes| 135 g | 4 à 7 | | 22 à 32 | 1/6 P |entières avec ou sans arêtes| 115 g | 4 à 7 |

» ;

- au chapitre 3 : DESCRIPTION DU PRODUIT :

3.2. Comparaison avec le produit courant
Caractéristique - « Nombre de sardines par boîtes »
La disposition suivante :
«

| Caractéristiques |Sardines à l'huile
de fabrication courante|Sardines à l'huile conformes
à la norme à l'ancienne| Sardines à l'huile d'olive
vierge extra label rouge | |-----------------------------|--------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------| |Nombre de sardines par boîtes| Non spécifié | 4 pour les sardines entières |4 à 6 sardines pour les sardines entières
4 à 10 filets|

»
est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :
«

| Caractéristiques |Sardines à l'huile
de fabrication courante|Sardines à l'huile conformes
à la norme à l'ancienne| Sardines à l'huile d'olive
vierge extra label rouge | |-----------------------------|--------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------| |Nombre de sardines par boîtes| Non spécifié | 4 pour les sardines entières |4 à 7 sardines pour les sardines entières
4 à 10 filets|

» ;

- au chapitres 5 : MÉTHODE D'OBTENTION :

5.4.17. Tri/parage/emboîtage
La disposition suivante :
«

| Calibre des sardines | Type de production |Type de boite|Nombre de pièces| |----------------------|---------------------------------------------|-------------|----------------| |14 à 24 sardines au kg|sardines entières
avec ou sans arêtes| 1/5 P | 4 à 6 | |22 à 32 sardines au kg|sardines entières
avec ou sans arêtes| 1/6 P | 4 à 6 |

»
est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :
«

| Calibre des sardines | Type de production |Type de boite|Nombre de pièces| |----------------------|---------------------------------------------|-------------|----------------| |14 à 24 sardines au kg|sardines entières
avec ou sans arêtes| 1/5 P | 4 à 7 | |22 à 32 sardines au kg|sardines entières
avec ou sans arêtes| 1/6 P | 4 à 7 |

» ;

- au chapitres 5 : MÉTHODE D'OBTENTION :

5.4.17. Tri/parage/emboîtage
La disposition suivante :
«

|Critère qualité | Valeur cible | |----------------|----------------------------------------------------| |Nombre de pièces|4 à 6 pour les entières
4 à 10 pour les filets|

»
est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :
«

|Critère qualité | Valeur cible | |----------------|----------------------------------------------------| |Nombre de pièces|4 à 7 pour les entières
4 à 10 pour les filets|

» ;

- au chapitre 7 : PRINCIPAUX POINTS À CONTROLER ET MÉTHODE D'ÉVALUATION :

La disposition suivante :
«

|Principaux points à contrôler| Valeur cible |Méthode d'évaluation| |-----------------------------|-------------------------------------------------------------|--------------------| | Nombre de poisson par boîte |4 à 6 sardines pour les sardines entières
4 à 10 filets| Visuel |

»
est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :
«

|Principaux points à contrôler| Valeur cible |Méthode d'évaluation| |-----------------------------|-------------------------------------------------------------|--------------------| | Nombre de poisson par boîte |4 à 7 sardines pour les sardines entières
4 à 10 filets| Visuel |

».


Historique des versions

Version 1

En raison des conditions climatiques, les conditions de production du cahier des charges n° LA 01/03 « Conserves de sardines pêchées à la bolinche » sont modifiées temporairement comme suit :

A compter du 16 octobre 2024 et jusqu'au 31 décembre 2025 :

- au chapitre 3 : DESCRIPTION DU PRODUIT :

3.1. Présentation du produit

Tableau des conditionnements autorisés

La disposition suivante :

«

Calibre des sardines (nb/kg)

Format

de la boite

Présentation des sardines

Poids net

Nombre de pièces

14 à 24

1/5 P

entières avec ou sans arêtes

135 g

4 à 6

22 à 32

1/6 P

entières avec ou sans arêtes

115 g

4 à 6

»

est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :

«

Calibre des sardines (nb/kg)

Format

de la boite

Présentation des sardines

Poids net

Nombre de pièces

14 à 24

1/5 P

entières avec ou sans arêtes

135 g

4 à 7

22 à 32

1/6 P

entières avec ou sans arêtes

115 g

4 à 7

» ;

- au chapitre 3 : DESCRIPTION DU PRODUIT :

3.2. Comparaison avec le produit courant

Caractéristique - « Nombre de sardines par boîtes »

La disposition suivante :

«

Caractéristiques

Sardines à l'huile

de fabrication courante

Sardines à l'huile conformes

à la norme à l'ancienne

Sardines à l'huile d'olive

vierge extra label rouge

Nombre de sardines par boîtes

Non spécifié

4 pour les sardines entières

4 à 6 sardines pour les sardines entières

4 à 10 filets

»

est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :

«

Caractéristiques

Sardines à l'huile

de fabrication courante

Sardines à l'huile conformes

à la norme à l'ancienne

Sardines à l'huile d'olive

vierge extra label rouge

Nombre de sardines par boîtes

Non spécifié

4 pour les sardines entières

4 à 7 sardines pour les sardines entières

4 à 10 filets

» ;

- au chapitres 5 : MÉTHODE D'OBTENTION :

5.4.17. Tri/parage/emboîtage

La disposition suivante :

«

Calibre des sardines

Type de production

Type de boite

Nombre de pièces

14 à 24 sardines au kg

sardines entières

avec ou sans arêtes

1/5 P

4 à 6

22 à 32 sardines au kg

sardines entières

avec ou sans arêtes

1/6 P

4 à 6

»

est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :

«

Calibre des sardines

Type de production

Type de boite

Nombre de pièces

14 à 24 sardines au kg

sardines entières

avec ou sans arêtes

1/5 P

4 à 7

22 à 32 sardines au kg

sardines entières

avec ou sans arêtes

1/6 P

4 à 7

» ;

- au chapitres 5 : MÉTHODE D'OBTENTION :

5.4.17. Tri/parage/emboîtage

La disposition suivante :

«

Critère qualité

Valeur cible

Nombre de pièces

4 à 6 pour les entières

4 à 10 pour les filets

»

est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :

«

Critère qualité

Valeur cible

Nombre de pièces

4 à 7 pour les entières

4 à 10 pour les filets

» ;

- au chapitre 7 : PRINCIPAUX POINTS À CONTROLER ET MÉTHODE D'ÉVALUATION :

La disposition suivante :

«

Principaux points à contrôler

Valeur cible

Méthode d'évaluation

Nombre de poisson par boîte

4 à 6 sardines pour les sardines entières

4 à 10 filets

Visuel

»

est modifiée temporairement comme suit jusqu'au 31 décembre 2025 :

«

Principaux points à contrôler

Valeur cible

Méthode d'évaluation

Nombre de poisson par boîte

4 à 7 sardines pour les sardines entières

4 à 10 filets

Visuel

».