Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du cahier des charges du label rouge pour les sapins de Noël
Résumé Un nouvel arrêté rend officiel les règles pour les sapins de Noël coupés.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, le cahier des charges du label rouge n° LA 05/16 " Sapin de Noël coupé ".
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-eef92b19-f4aa-4ee0-bdf0-ca6a5f8dc7d1
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