JORF n°0274 du 26 novembre 2019

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, au paragraphe 4, « D- Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------| |3124300| Endoprothèse périphérique, stent lib évérolimus, BOSTON, PROMUS BTK | |3188330|Endoprothèse périphérique, stent lib évérolimus, BOSTON, PROMUS OTW BTK|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, au paragraphe 4, « D- Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3124300

Endoprothèse périphérique, stent lib évérolimus, BOSTON, PROMUS BTK

3188330

Endoprothèse périphérique, stent lib évérolimus, BOSTON, PROMUS OTW BTK