JORF n°0274 du 26 novembre 2019

Article 1

Article 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
«

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------------------------|----------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2|3124300, 3188330|Implants vasculaires|

».


Historique des versions

Version 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

«

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2

3124300, 3188330

Implants vasculaires

».