JORF n°0268 du 19 novembre 2011

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 18 novembre 2011, sont nommés membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique :

I. - En qualité de membres titulaires

1° En tant que médecin compétent dans le domaine de la cardiologie : M. Jean-Jacques Blanc.
2° En tant que médecin compétent dans le domaine de la pneumologie : M. Philippe Hervé.
3° En tant que personne compétente en réparation du dommage corporel : M. Patrick Chariot.
4° En tant que médecins proposés par le président du Conseil national de l'ordre des médecins : M. Walter Vorhauer.
5° En tant que médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national : M. Jacques Paulet.
6° En tant que médecin proposé par les exploitants de médicaments contenant du benfluorex : M. Iradj Gandjbakhch.
7° En tant que médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales : M. Jean-Michel Race.

II. - En qualité de membres suppléants

1° En tant que médecins compétents dans le domaine de la cardiologie : M. Jean-Pierre Gueffet et M. Jean-Pierre Denizeau.
2° En tant que médecins compétents dans le domaine de la pneumologie : M. Laurent Savale et M. Vincent Cottin.
3° En tant que personnes compétentes en réparation du dommage corporel : Mme Marie-Odile Pruvost et M. Laurent Uzan.
4° En tant que médecins proposés par le président du Conseil national de l'ordre des médecins : M. Max-André Hervé et M. Marc Taccoen.
5° En tant que médecins proposés par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national : M. Thomas Similowski et M. Philippe Camus.
6° En tant que médecins proposés par les exploitants de médicaments contenant du benfluorex : M. Alain Pavie et M. Alain Leguerrier.
7° En tant que médecins proposés par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales : M. Patrick Peton et M. Frédéric Bismut.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 18 novembre 2011, sont nommés membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique :

I. - En qualité de membres titulaires

1° En tant que médecin compétent dans le domaine de la cardiologie : M. Jean-Jacques Blanc.

2° En tant que médecin compétent dans le domaine de la pneumologie : M. Philippe Hervé.

3° En tant que personne compétente en réparation du dommage corporel : M. Patrick Chariot.

4° En tant que médecins proposés par le président du Conseil national de l'ordre des médecins : M. Walter Vorhauer.

5° En tant que médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national : M. Jacques Paulet.

6° En tant que médecin proposé par les exploitants de médicaments contenant du benfluorex : M. Iradj Gandjbakhch.

7° En tant que médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales : M. Jean-Michel Race.

II. - En qualité de membres suppléants

1° En tant que médecins compétents dans le domaine de la cardiologie : M. Jean-Pierre Gueffet et M. Jean-Pierre Denizeau.

2° En tant que médecins compétents dans le domaine de la pneumologie : M. Laurent Savale et M. Vincent Cottin.

3° En tant que personnes compétentes en réparation du dommage corporel : Mme Marie-Odile Pruvost et M. Laurent Uzan.

4° En tant que médecins proposés par le président du Conseil national de l'ordre des médecins : M. Max-André Hervé et M. Marc Taccoen.

5° En tant que médecins proposés par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national : M. Thomas Similowski et M. Philippe Camus.

6° En tant que médecins proposés par les exploitants de médicaments contenant du benfluorex : M. Alain Pavie et M. Alain Leguerrier.

7° En tant que médecins proposés par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales : M. Patrick Peton et M. Frédéric Bismut.