JORF n°0013 du 16 janvier 2009

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 18 novembre 2008, la coopérative EMC2, dont le siège social est situé à Bras-sur-Meuse (Meuse), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins, sous le numéro 55.76.1425 et sur la zone suivante :
― le département de la Meuse ;
― le département des Vosges ;
― le département de la Haute-Marne ;
― l'arrondissement de Bar-sur-Aube, dans l'Aube ;
― les cantons de Mouzon, Buzancy, Carignan et Grandpré, dans les Ardennes ;
― les cantons de Selongey, Recey-sur-Ource, Montigny-sur-Aube, Fontaine-Française et Grancey-le-Château-Neuvelle, dans la Côte-d'Or ;
― les cantons de Jussey, Champlitte et Vitrey-sur-Mance, dans la Haute-Saône ;
― les cantons de Thiéblemont-Farémont et Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson, dans la Marne.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 18 novembre 2008, la coopérative EMC2, dont le siège social est situé à Bras-sur-Meuse (Meuse), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins, sous le numéro 55.76.1425 et sur la zone suivante :

― le département de la Meuse ;

― le département des Vosges ;

― le département de la Haute-Marne ;

― l'arrondissement de Bar-sur-Aube, dans l'Aube ;

― les cantons de Mouzon, Buzancy, Carignan et Grandpré, dans les Ardennes ;

― les cantons de Selongey, Recey-sur-Ource, Montigny-sur-Aube, Fontaine-Française et Grancey-le-Château-Neuvelle, dans la Côte-d'Or ;

― les cantons de Jussey, Champlitte et Vitrey-sur-Mance, dans la Haute-Saône ;

― les cantons de Thiéblemont-Farémont et Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson, dans la Marne.