JORF n°300 du 26 décembre 1992

Arrêté du 18 novembre 1992

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 18 novembre 1992, l'arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est modifié ainsi qu'il suit:

b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves:

M. de Carne (Patrice) (U.N.A.P.E.L.) est remplacé par M. Massacrier (Claude), suppléant.

L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

B) AU TITRE DES ORGANISATIONS NATIONALES DE PARENTS D'ELEVES:

M. DE CARNE PATRICE (UNAPEL) EST REMPLACE PAR M. MASSACRIER CLAUDE,SUPPLEANT.