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Arrêté du 18 mars 2004

portant nomination d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)

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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 18 mars 2004, Mme Béal (Nathalie, Marthe, Isabelle) est nommée huissière de justice à la résidence de Rive-de-Gier (Loire), en remplacement de M. Béal (Emile, Marien), démissionnaire.

Arrêté du 18 mars 2004