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JORF n°0130 du 6 juin 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 23 octobre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Résumé Des mouvements de terrain ont été reconnus comme catastrophes naturelles dans plusieurs communes de la Corrèze, la Côte-d'Or, la Creuse, la Dordogne, le Doubs, la Drôme, l'Eure-et-Loir, le Gard, l'Indre, l'Isère, le Loir-et-Cher et la Loire.

ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Commune de Douvres (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arbigny (2), Argis (1), Attignat (3), Bâgé-Dommartin (3), Bâgé-le-Châtel (3), Béréziat (1), Bourg-en-Bresse (3), Bresse Vallons (2), Château-Gaillard (3), Cormoz (2), Courmangoux (3), Courtes (2), Foissiat (2), Garnerans (2), Gorrevod (1), Grièges (2), Jayat (3), Massieux (2), Meillonnas (2), Meximieux (2), Montrevel-en-Bresse (2), Perrex (2), Priay (2), Reyrieux (1), Saint-André-de-Corcy (2), Saint-Didier-d'Aussiat (2), Saint-Didier-sur-Chalaronne (2), Saint-Étienne-du-Bois (2), Saint-Étienne-sur-Chalaronne (3), Saint-Étienne-sur-Reyssouze (3), Saint-Germain-sur-Renon (1), Saint-Jean-le-Vieux (2), Saint-Jean-sur-Reyssouze (2), Saint-Jean-sur-Veyle (2), Saint-Julien-sur-Veyle (1), Saint-Nizier-le-Bouchoux (2), Saint-Sulpice (1), Sermoyer (1), Val-Revermont (2), Valserhône (2), Vandeins (2), Villette-sur-Ain (1), Villieu-Loyes-Mollon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Béard-Géovreissiat (1), Beaupont (2), Bohas-Meyriat-Rignat (2), Boisse (La) (1), Brion (2), Chavannes-sur-Reyssouze (1), Confrançon (2), Curciat-Dongalon (2), Domsure (2), Fareins (2), Injoux-Génissiat (1), Jassans-Riottier (2), Malafretaz (2), Marsonnas (2), Montmerle-sur-Saône (2), Reyssouze (1), Saint-Bernard (2), Saint-Denis-lès-Bourg (2), Saint-Julien-sur-Reyssouze (2), Saint-Martin-du-Mont (1), Serrières-sur-Ain (1), Tossiat (1), Tranclière (La) (1), Vernoux (1), Villereversure (2).

DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes d'Acy (2), Cuffies (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Any-Martin-Rieux (1), Barzy-en-Thiérache (1), Beautor (1), Bohain-en-Vermandois (1), Bonneil (1), Buire (1), Capelle (La) (1), Chauny (1), Chigny (1), Crépy (2), Hautevesnes (1), Holnon (1), Landouzy-la-Ville (1), Marly-Gomont (1), Montescourt-Lizerolles (2), Nouvion-en-Thiérache (Le) (1), Saint-Gobain (2), Tergnier (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Charmel (Le) (2), Courboin (1), Courmont (1), Dhuys et Morin-en-Brie (1), Essises (1), Monthurel (1), Montigny-lès-Condé (1), Montlevon (2).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Chassenard (1), Saint-Léger-sur-Vouzance (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Montcombroux-les-Mines (2), Sorbier (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Abrest, Ainay-le-Château (3), Aubigny (2), Bagneux (2), Bègues (1), Bellenaves (5), Bézenet (2), Billy, Biozat, Bourbon-l'Archambault (4), Braize (3), Bresnay (2), Bressolles (4), Broût-Vernet (4), Cérilly (3), Chapeau (3), Charmeil, Châtel-de-Neuvre (2), Châtelperron (1), Chemilly (3), Chézy (3), Cindré (4), Cosne-d'Allier (3), Coulandon (3), Couleuvre (3), Créchy (2), Creuzier-le-Vieux, Cusset, Domérat (5), Droiturier (1), Espinasse-Vozelle, Étroussat (3), Fleuriel (2), Gannat, Gennetines (3), Haut-Bocage (3), Hauterive (4), Jaligny-sur-Besbre (3), Laféline (2), Lapalisse (3), Lételon (2), Louchy-Montfand (3), Lurcy-Lévis (3), Mayet-d'École (Le) (2), Meaulne-Vitray (3), Meillard (3), Meillers (4), Montaigu-le-Blin (3), Montluçon (5), Montoldre (4), Nades (1), Naves (3), Neuilly-le-Réal (3), Neuvy (3), Noyant-d'Allier (3), Paray-le-Frésil (2), Périgny (2), Poëzat (3), Prémilhat (3), Saint-Aubin-le-Monial (4), Saint-Bonnet-Tronçais (3), Saint-Didier-la-Forêt (4), Saint-Félix, Saint-Gérand-de-Vaux (3), Saint-Menoux (3), Saint-Pourçain-sur-Sioule (3), Saint-Yorre, Saulcet (3), Saulzet, Serbannes, Souvigny (3), Target (1), Taxat-Senat (4), Thionne (3), Treteau (3), Trézelles (4), Tronget (3), Vaux (5), Venas (3), Vilhain (Le) (3).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Bidon (1), Meysse (3), Saint-Marcel-d'Ardèche (2), Saint-Remèze (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Andance (2), Beauchastel (1), Peaugres (1), Saint-Péray (3), Soyons (3), Vernoux-en-Vivarais (2).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arnicourt (1), Artaise-le-Vivier (1), Ayvelles (Les) (1), Barby (1), Bazeilles (2), Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (1), Carignan (2), Chardeny (1), Charleville-Mézières (2), Chaumont-Porcien (1), Corny-Machéroménil (1), Dommery (1), Exermont (1), Faissault (1), Fléville (1), Francheval (1), Francheville (La) (1), Givry (1), Lumes (1), Nouart (1), Osnes (1), Quatre-Champs (1), Rethel (1), Rocquigny (1), Saint-Jean-aux-Bois (1), Senuc (1), Signy-l'Abbaye (1), Sorcy-Bauthémont (1), Tailly (1), Vandy (1), Vouziers (1), Warcq (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Lignières (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Auxon (3), Avreuil (1), Balignicourt (1), Bordes-Aumont (Les) (3), Bouranton (1), Brienne-le-Château (1), Chessy-les-Prés (1), Clérey (1), Croûtes (Les) (1), Dienville (2), Eaux-Puiseaux (1), Épothémont (1), Fresnoy-le-Château (2), Laubressel (1), Loge-aux-Chèvres (La) (1), Louptière-Thénard (La) (1), Lusigny-sur-Barse (2), Magnant (2), Marolles-lès-Bailly (2), Marolles-sous-Lignières (2), Metz-Robert (1), Montaulin (1), Montigny-les-Monts (3), Montmorency-Beaufort (1), Montreuil-sur-Barse (2), Pel-et-Der (1), Petit-Mesnil (3), Piney (1), Précy-Saint-Martin (1), Radonvilliers (2), Rouilly-Saint-Loup (1), Rumilly-lès-Vaudes (1), Ruvigny (1), Saint-Julien-les-Villas (1), Saint-Léger-sous-Brienne (1), Saint-Parres-aux-Tertres (2), Troyes (2), Vendeuvre-sur-Barse (1), Vendue-Mignot (La) (2), Verrières (2), Villemorien (1), Villeneuve-au-Chêne (La) (1), Villiers-sous-Praslin (2), Vosnon (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2020 au 31 décembre 2020

Commune de Sainte-Valière (4).

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Reilhac (2).

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Ainay-le-Vieil (2), Aubinges (2), Augy-sur-Aubois (3), Bannay (3), Bannegon (2), Beddes (2), Belleville-sur-Loire (3), Bengy-sur-Craon (3), Boulleret (3), Bouzais (1), Bussy (3), Celle-Condé (La) (2), Charly (2), Châteaumeillant (3), Chaumont (3), Cogny (3), Colombiers (2), Cornusse (2), Couargues (3), Croisy (2), Crosses (3), Drevant (1), Étréchy (3), Flavigny (1), Germigny-l'Exempt (2), Guerche-sur-l'Aubois (La) (3), Herry (3), Ignol (2), Ineuil (4), Jussy-le-Chaudrier (2), Lantan (2), Léré (2), Marçais (4), Ménétréol-sous-Sancerre (2), Mornay-sur-Allier (3), Nérondes (3), Orcenais (5), Ourouer-les-Bourdelins (3), Rezay (4), Sagonne (3), Saint-Amand-Montrond (3), Saint-Bouize (2), Sainte-Solange (2), Saint-Georges-de-Poisieux (4), Saint-Hilaire-en-Lignières (3), Saint-Léger-le-Petit (3), Saint-Maur (2), Saint-Pierre-les-Bois (4), Saint-Pierre-les-Étieux (3), Saint-Satur (3), Sancoins (3), Saulzais-le-Potier (3), Sury-près-Léré (3), Thaumiers (3), Thauvenay (3), Touchay (4), Vereaux (1), Vernais (2), Vesdun (3), Vornay (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Lamongerie (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Allassac (3), Brive-la-Gaillarde (3), Chapelle-aux-Saints (La) (3), Cosnac (3), Curemonte (1), Donzenac (3), Espartignac (1), Meyssac (2), Nespouls (1), Objat (3), Perpezac-le-Blanc (2), Puy-d'Arnac (2), Queyssac-les-Vignes (2), Sainte-Féréole (3), Saint-Hilaire-Peyroux (1), Saint-Pardoux-l'Ortigier (1), Sioniac (3), Ussac (3), Varetz (3), Vignols (2), Voutezac (3).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes d'Allerey (2), Arnay-le-Duc (1), Chazilly (3), Clomot (1), Courban (1), Laignes (3), Massingy (1), Mavilly-Mandelot (1), Painblanc (2), Val-Mont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Corpoyer-la-Chapelle (1), Dijon, Grignon (3), Manlay (1), Marmagne (1), Massingy-lès-Semur (2), Millery (2), Montoillot (1), Pouilly-en-Auxois (3), Saint-Euphrône (1), Saint-Seine-l'Abbaye (1), Talant (2), Vic-sous-Thil (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Ahuy (2), Arc-sur-Tille (1), Aubigny-en-Plaine (1), Auvillars-sur-Saône (1), Bard-le-Régulier (1), Belleneuve (2), Bessey-lès-Cîteaux (3), Billey (1), Bligny-lès-Beaune (1), Bonnencontre (1), Bousselange (1), Bretenière (2), Brochon (2), Champdôtre (1), Cheuge (1), Chevigny-en-Valière (1), Chevigny-Saint-Sauveur (2), Chivres (1), Chorey-les-Beaune (1), Corberon (2), Corcelles-les-Arts (2), Corcelles-lès-Cîteaux (2), Ébaty (2), Épernay-sous-Gevrey (1), Fénay (2), Flammerans (3), Fontaine-lès-Dijon (3), Glanon (1), Grosbois-lès-Tichey (1), Izeure (1), Labergement-Foigney (2), Labergement-lès-Seurre (2), Laperrière-sur-Saône (2), Levernois (2), Longecourt-en-Plaine (2), Marigny-lès-Reullée (1), Merceuil (1), Meursanges (1), Montagny-lès-Beaune (1), Montmançon (2), Neuilly-Crimolois (2), Perrigny-lès-Dijon (3), Pouilly-sur-Saône (2), Quetigny (3), Rouvres-en-Plaine (1), Ruffey-lès-Beaune (1), Saint-Bernard (1), Sainte-Marie-la-Blanche (1), Saint-Léger-Triey (1), Saint-Sauveur (2), Saint-Seine-en-Bâche (1), Tart (2), Trochères (2), Trouhans (1), Varois-et-Chaignot (2), Viévigne (1).

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Chéniers (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Beauregard-de-Terrasson (2).

DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Gilley (1), Maîche (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Bournois (1), Châtillon-le-Duc (3), Cuse-et-Adrisans (1), Moncey (1), Moncley (1), Rougemont (3), Vieilley (2).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Bâtie-Rolland (La) (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Montjoyer (2), Réauville (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Albon (1), Chabrillan (1), Grane (3), Laveyron (1), Montoison (3), Mureils (1), Valence (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Clérieux (1), Saint-Paul-lès-Romans (1).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arcisses (1), Authon-du-Perche (2), Beaumont-les-Autels (2), Champrond-en-Perchet (1), Châteaudun (2), Cloyes-les-Trois-Rivières (2), Commune nouvelle d'Arrou (2), Fontaine-Simon (1), Luigny (1), Marolles-les-Buis (1), Miermaigne (2), Nogent-le-Rotrou (2), Puisaye (La) (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Saint-Jean-du-Pin (3).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Lignac, Tilly (2).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Commune de Pont-de-Claix (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Châtenay (1), Châtonnay (1), Cour-et-Buis (1), Marcollin (1), Montseveroux (2), Roussillon (3), Saint-Clair-du-Rhône (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Agnin (1), Côtes-d'Arey (Les) (2), Isle-d'Abeau (L') (2), Saint-Romain-de-Jalionas (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Blois (3), Saint-Gervais-la-Forêt (2), Saint-Sulpice-de-Pommeray (3), Vineuil (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Chambœuf (1), Talaudière (La) (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Villars (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Briennon (2), Changy (2), Lentigny (3), Mably (3), Ouches (3), Pouilly-les-Nonains (3), Renaison (2), Saint-Alban-les-Eaux (1), Saint-Léger-sur-Roanne (2), Savigneux (3), Trelins (2), Villemontais (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Chalain-le-Comtal (2), Magneux-Haute-Rive (1), Nervieux (1), Parigny (2), Pouilly-sous-Charlieu (2), Saint-Germain-Lespinasse (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Chadrac (1), Cussac-sur-Loire (1).

DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Cazals (1), Cœur de Causse (3), Cressensac-Sarrazac (3), Dégagnac (1), Gindou (1), Lavercantière (1), Montcléra (1), Uzech (1), Vigan (Le) (2).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Bettancourt-la-Longue (1), Bligny (1), Chambrecy (1), Cheminon (2), Gueux (1), Vernancourt (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arzillières-Neuville (1), Belval-en-Argonne (1), Bignicourt-sur-Saulx (1), Blaise-sous-Arzillières (1), Brandonvillers (1), Charmontois (Les) (1), Chaudefontaine (1), Drosnay (2), Faverolles-et-Coëmy (1), Germaine (1), Haussignémont (2), Margny (1), Maurupt-le-Montois (2), Nesle-la-Reposte (1), Noirlieu (1), Outines (3), Pargny-sur-Saulx (3), Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement (2), Saint-Eulien (1), Sermiers (2), Vitry-en-Perthois (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Ceffonds (2), Graffigny-Chemin (1), Porte du Der (La) (3), Rives Dervoises (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Andilly-en-Bassigny (1), Arbigny-sous-Varennes (1), Audeloncourt (1), Bassoncourt (1), Bettancourt-la-Ferrée (3), Bologne (3), Celsoy (2), Chalindrey (2), Champigny-lès-Langres (1), Champsevraine (2), Chancenay (1), Changey (2), Chanoy (2), Châteauvillain (1), Daillecourt (1), Dampierre (2), Euffigneix (2), Eurville-Bienville (3), Fayl-Billot (2), Guyonvelle (1), Langres (1), Marcilly-en-Bassigny (2), Mathons (1), Merrey (2), Neuilly-l'Évêque (1), Nomécourt (1), Orbigny-au-Val (2), Pailly (Le) (2), Pierremont-sur-Amance (2), Planrupt (2), Poissons (2), Roches-sur-Marne (1), Rolampont (2), Saint-Thiébault (3), Sarcey (1), Sommancourt (1), Soyers (2), Torcenay (2), Val-de-Meuse (2), Varennes-sur-Amance (1), Vecqueville (1), Verseilles-le-Haut (1), Viéville (1), Villiers-en-Lieu (3), Vouécourt (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Ancemont (1), Ancerville (3), Bar-le-Duc (3), Baulny (1), Bonnet (2), Boureuilles (2), Chardogne (1), Claon (Le) (1), Cousances-les-Forges (1), Dannevoux (1), Doulcon (2), Étain (4), Foameix-Ornel (2), Futeau (1), Gesnes-en-Argonne (1), Islettes (Les) (2), Laheycourt (2), Loisey (1), Mognéville (3), Montzéville (1), Nixéville-Blercourt (2), Pierrefitte-sur-Aire (1), Pouilly-sur-Meuse (1), Réville-aux-Bois (1), Rouvres-en-Woëvre (1), Sassey-sur-Meuse (1), Seuil-d'Argonne (2), Thierville-sur-Meuse (3), Verdun (3), Vittarville (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020

Commune de Belleville-sur-Meuse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Azannes-et-Soumazannes (1), Baudonvilliers (2), Bouligny (2), Braquis (2), Fresnes-en-Woëvre (1), Génicourt-sur-Meuse (1), Gremilly (1), Lérouville (1), Morgemoulin (2), Pareid (1), Romagne-sous-les-Côtes (1), Troussey (1), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (2), Woël (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020

Commune de Damloup (2), Douaumont-Vaux (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Hombourg-Haut (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Corbigny (3), Maux (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Alluy (2), Dommartin (2), Fermeté (La) (3), Machine (La) (3), Saint-André-en-Morvan (2), Saint-Saulge (2), Taconnay (1), Urzy (3), Vandenesse (2), Varzy (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Dampierre-sous-Bouhy (2), Germigny-sur-Loire (2), Langeron (3), Montambert (1), Pougny (3), Pougues-les-Eaux (3), Saincaize-Meauce (2), Saint-Germain-Chassenay (3), Saint-Pierre-le-Moûtier (3), Saint-Vérain (3).

DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune d'Aix-en-Pévèle (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Précy-sur-Oise (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Marest-sur-Matz (1), Villers-Saint-Genest (1).

DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Aube (1), Bellou-le-Trichard (1), Bretoncelles (1), Ceton (2), Chapelle-Montligeon (La) (1), Courgeon (1), Cour-Maugis sur Huisne (1), Héloup (1), Moutiers-au-Perche (1), Orgères (1), Rai (2), Rémalard en Perche (1), Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois (1), Saint-Germain-de-la-Coudre (2), Saint-Hilaire-sur-Erre (2), Saint-Nicolas-de-Sommaire (1), Saint-Pierre-la-Bruyère (1), Val-au-Perche (2), Valframbert (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Haisnes (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes d'Ambert (2), Issoire (3), Laps (3), Ravel (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Beauregard-Vendon (3), Chambaron sur Morge (3), Chaptuzat (2), Chauriat (3), Entraigues (3), Saint-Bonnet-lès-Allier (3), Saint-Laure (2), Thuret (2), Vertaizon (4).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Franken (1), Gildwiller (1), Wattwiller (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Schlierbach (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Courzieu (1), Échalas (1), Lancié (3), Savigny (2), Val d'Oingt (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Albigny-sur-Saône (1), Anse (2), Arnas (2), Belleville-en-Beaujolais (2), Bron (1), Chaponost (2), Charbonnières-les-Bains (2), Chassieu (2), Chazay-d'Azergues (2), Craponne (2), Curis-au-Mont-d'Or (1), Décines-Charpieu (1), Denicé (2), Écully (2), Francheville (2), Givors (2), Gleizé (2), Lachassagne (2), Limas (2), Limonest (2), Lucenay (2), Marcilly-d'Azergues (2), Meyzieu (2), Morancé (3), Poleymieux-au-Mont-d'Or (2), Porte des Pierres Dorées (2), Quincieux (2), Rillieux-la-Pape (1), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (2), Saint-Étienne-des-Oullières (1), Saint-Germain-Nuelles (3), Saint-Jean-des-Vignes (1), Saint-Julien (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arçonnay (1), Avezé (2), Breil-sur-Mérize (Le) (1), Conflans-sur-Anille (1), Dehault (1), Dollon (1), Ferté-Bernard (La) (1), Lavaré (1), Nogent-le-Bernard (3), Parigné-l'Évêque (1), Préval (1), Saint-Denis-des-Coudrais (1), Saint-Michel-de-Chavaignes (1), Saint-Ulphace (1), Villaines-la-Gonais (1), Villaines-sous-Lucé (1), Villeneuve-en-Perseigne (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Morville-sur-Andelle (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Bellière (La) (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Lesches (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Armentières-en-Brie (1), Bannost-Villegagnon (1), Bouleurs (1), Bussy-Saint-Georges (1), Carnetin (1), Cerneux (1), Champs-sur-Marne (2), Chauffry (1), Chaumes-en-Brie (2), Chelles (2), Chessy (2), Chevry-Cossigny (1), Conches-sur-Gondoire (1), Condé-Sainte-Libiaire (1), Coulommiers (2), Courpalay (1), Courtacon (2), Croissy-Beaubourg (2), Cuisy (1), Dampmart (1), Égreville (2), Fublaines (2), Gretz-Armainvilliers (1), Grisy-Suisnes (1), Guérard (1), Liverdy-en-Brie (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Noisy-le-Roi (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Albi, Ambres, Cunac, Fréjairolles, Giroussens, Lavaur, Lescure-d'Albigeois, Puygouzon, Saint-Agnan.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 juin 2020

Communes de Garde (La) (4), Toulon (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Hyères (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Beausset (Le) (4), Roquebrune-sur-Argens (2), Saint-Raphaël (2).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Aubignan (3), Carpentras (2), Mazan (3), Pernes-les-Fontaines (3).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Val-d'Oire-et-Gartempe (2).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Beaumont (2), Beugnon (2), Gurgy (3), Héry (3), Magny (2), Provency (3), Saint-André-en-Terre-Plaine (2), Sainte-Colombe (1), Saint-Florentin (3), Val d'Ocre (Le) (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Auxerre (3), Beauvoir (2), Coulours (1), Escamps (2), Guillon-Terre-Plaine (2), Joigny (3), Neuvy-Sautour (3), Pourrain (3), Saint-Bris-le-Vineux (3), Soumaintrain (3), Tronchoy (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Belliole (La) (2), Brannay (2), Cerisiers (2), Charny Orée de Puisaye (3), Chéroy (1), Chevannes (3), Clérimois (Les) (2), Diges (3), Domats (3), Dracy (3), Flogny-la-Chapelle (3), Fontaines (2), Jouy (3), Lain (2), Lainsecq (3), Lalande (2), Levis (2), Montacher-Villegardin (2), Moutiers-en-Puisaye (2), Ouanne (3), Rogny-les-Sept-Écluses (3), Sainpuits (2), Savigny-sur-Clairis (3), Sementron (2), Sens (3), Sommecaise (3), Sougères-en-Puisaye (2), Vaudeurs (1), Vernoy (1), Villeneuve-la-Dondagre (1), Villiers-Saint-Benoît (3).

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Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Commune de Douvres (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arbigny (2), Argis (1), Attignat (3), Bâgé-Dommartin (3), Bâgé-le-Châtel (3), Béréziat (1), Bourg-en-Bresse (3), Bresse Vallons (2), Château-Gaillard (3), Cormoz (2), Courmangoux (3), Courtes (2), Foissiat (2), Garnerans (2), Gorrevod (1), Grièges (2), Jayat (3), Massieux (2), Meillonnas (2), Meximieux (2), Montrevel-en-Bresse (2), Perrex (2), Priay (2), Reyrieux (1), Saint-André-de-Corcy (2), Saint-Didier-d'Aussiat (2), Saint-Didier-sur-Chalaronne (2), Saint-Étienne-du-Bois (2), Saint-Étienne-sur-Chalaronne (3), Saint-Étienne-sur-Reyssouze (3), Saint-Germain-sur-Renon (1), Saint-Jean-le-Vieux (2), Saint-Jean-sur-Reyssouze (2), Saint-Jean-sur-Veyle (2), Saint-Julien-sur-Veyle (1), Saint-Nizier-le-Bouchoux (2), Saint-Sulpice (1), Sermoyer (1), Val-Revermont (2), Valserhône (2), Vandeins (2), Villette-sur-Ain (1), Villieu-Loyes-Mollon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Béard-Géovreissiat (1), Beaupont (2), Bohas-Meyriat-Rignat (2), Boisse (La) (1), Brion (2), Chavannes-sur-Reyssouze (1), Confrançon (2), Curciat-Dongalon (2), Domsure (2), Fareins (2), Injoux-Génissiat (1), Jassans-Riottier (2), Malafretaz (2), Marsonnas (2), Montmerle-sur-Saône (2), Reyssouze (1), Saint-Bernard (2), Saint-Denis-lès-Bourg (2), Saint-Julien-sur-Reyssouze (2), Saint-Martin-du-Mont (1), Serrières-sur-Ain (1), Tossiat (1), Tranclière (La) (1), Vernoux (1), Villereversure (2).

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes d'Acy (2), Cuffies (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Any-Martin-Rieux (1), Barzy-en-Thiérache (1), Beautor (1), Bohain-en-Vermandois (1), Bonneil (1), Buire (1), Capelle (La) (1), Chauny (1), Chigny (1), Crépy (2), Hautevesnes (1), Holnon (1), Landouzy-la-Ville (1), Marly-Gomont (1), Montescourt-Lizerolles (2), Nouvion-en-Thiérache (Le) (1), Saint-Gobain (2), Tergnier (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Charmel (Le) (2), Courboin (1), Courmont (1), Dhuys et Morin-en-Brie (1), Essises (1), Monthurel (1), Montigny-lès-Condé (1), Montlevon (2).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Chassenard (1), Saint-Léger-sur-Vouzance (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Montcombroux-les-Mines (2), Sorbier (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Abrest, Ainay-le-Château (3), Aubigny (2), Bagneux (2), Bègues (1), Bellenaves (5), Bézenet (2), Billy, Biozat, Bourbon-l'Archambault (4), Braize (3), Bresnay (2), Bressolles (4), Broût-Vernet (4), Cérilly (3), Chapeau (3), Charmeil, Châtel-de-Neuvre (2), Châtelperron (1), Chemilly (3), Chézy (3), Cindré (4), Cosne-d'Allier (3), Coulandon (3), Couleuvre (3), Créchy (2), Creuzier-le-Vieux, Cusset, Domérat (5), Droiturier (1), Espinasse-Vozelle, Étroussat (3), Fleuriel (2), Gannat, Gennetines (3), Haut-Bocage (3), Hauterive (4), Jaligny-sur-Besbre (3), Laféline (2), Lapalisse (3), Lételon (2), Louchy-Montfand (3), Lurcy-Lévis (3), Mayet-d'École (Le) (2), Meaulne-Vitray (3), Meillard (3), Meillers (4), Montaigu-le-Blin (3), Montluçon (5), Montoldre (4), Nades (1), Naves (3), Neuilly-le-Réal (3), Neuvy (3), Noyant-d'Allier (3), Paray-le-Frésil (2), Périgny (2), Poëzat (3), Prémilhat (3), Saint-Aubin-le-Monial (4), Saint-Bonnet-Tronçais (3), Saint-Didier-la-Forêt (4), Saint-Félix, Saint-Gérand-de-Vaux (3), Saint-Menoux (3), Saint-Pourçain-sur-Sioule (3), Saint-Yorre, Saulcet (3), Saulzet, Serbannes, Souvigny (3), Target (1), Taxat-Senat (4), Thionne (3), Treteau (3), Trézelles (4), Tronget (3), Vaux (5), Venas (3), Vilhain (Le) (3).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Bidon (1), Meysse (3), Saint-Marcel-d'Ardèche (2), Saint-Remèze (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Andance (2), Beauchastel (1), Peaugres (1), Saint-Péray (3), Soyons (3), Vernoux-en-Vivarais (2).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arnicourt (1), Artaise-le-Vivier (1), Ayvelles (Les) (1), Barby (1), Bazeilles (2), Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (1), Carignan (2), Chardeny (1), Charleville-Mézières (2), Chaumont-Porcien (1), Corny-Machéroménil (1), Dommery (1), Exermont (1), Faissault (1), Fléville (1), Francheval (1), Francheville (La) (1), Givry (1), Lumes (1), Nouart (1), Osnes (1), Quatre-Champs (1), Rethel (1), Rocquigny (1), Saint-Jean-aux-Bois (1), Senuc (1), Signy-l'Abbaye (1), Sorcy-Bauthémont (1), Tailly (1), Vandy (1), Vouziers (1), Warcq (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Lignières (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Auxon (3), Avreuil (1), Balignicourt (1), Bordes-Aumont (Les) (3), Bouranton (1), Brienne-le-Château (1), Chessy-les-Prés (1), Clérey (1), Croûtes (Les) (1), Dienville (2), Eaux-Puiseaux (1), Épothémont (1), Fresnoy-le-Château (2), Laubressel (1), Loge-aux-Chèvres (La) (1), Louptière-Thénard (La) (1), Lusigny-sur-Barse (2), Magnant (2), Marolles-lès-Bailly (2), Marolles-sous-Lignières (2), Metz-Robert (1), Montaulin (1), Montigny-les-Monts (3), Montmorency-Beaufort (1), Montreuil-sur-Barse (2), Pel-et-Der (1), Petit-Mesnil (3), Piney (1), Précy-Saint-Martin (1), Radonvilliers (2), Rouilly-Saint-Loup (1), Rumilly-lès-Vaudes (1), Ruvigny (1), Saint-Julien-les-Villas (1), Saint-Léger-sous-Brienne (1), Saint-Parres-aux-Tertres (2), Troyes (2), Vendeuvre-sur-Barse (1), Vendue-Mignot (La) (2), Verrières (2), Villemorien (1), Villeneuve-au-Chêne (La) (1), Villiers-sous-Praslin (2), Vosnon (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2020 au 31 décembre 2020

Commune de Sainte-Valière (4).

DÉPARTEMENT DU CANTAL

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Reilhac (2).

DÉPARTEMENT DU CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Ainay-le-Vieil (2), Aubinges (2), Augy-sur-Aubois (3), Bannay (3), Bannegon (2), Beddes (2), Belleville-sur-Loire (3), Bengy-sur-Craon (3), Boulleret (3), Bouzais (1), Bussy (3), Celle-Condé (La) (2), Charly (2), Châteaumeillant (3), Chaumont (3), Cogny (3), Colombiers (2), Cornusse (2), Couargues (3), Croisy (2), Crosses (3), Drevant (1), Étréchy (3), Flavigny (1), Germigny-l'Exempt (2), Guerche-sur-l'Aubois (La) (3), Herry (3), Ignol (2), Ineuil (4), Jussy-le-Chaudrier (2), Lantan (2), Léré (2), Marçais (4), Ménétréol-sous-Sancerre (2), Mornay-sur-Allier (3), Nérondes (3), Orcenais (5), Ourouer-les-Bourdelins (3), Rezay (4), Sagonne (3), Saint-Amand-Montrond (3), Saint-Bouize (2), Sainte-Solange (2), Saint-Georges-de-Poisieux (4), Saint-Hilaire-en-Lignières (3), Saint-Léger-le-Petit (3), Saint-Maur (2), Saint-Pierre-les-Bois (4), Saint-Pierre-les-Étieux (3), Saint-Satur (3), Sancoins (3), Saulzais-le-Potier (3), Sury-près-Léré (3), Thaumiers (3), Thauvenay (3), Touchay (4), Vereaux (1), Vernais (2), Vesdun (3), Vornay (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Lamongerie (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Allassac (3), Brive-la-Gaillarde (3), Chapelle-aux-Saints (La) (3), Cosnac (3), Curemonte (1), Donzenac (3), Espartignac (1), Meyssac (2), Nespouls (1), Objat (3), Perpezac-le-Blanc (2), Puy-d'Arnac (2), Queyssac-les-Vignes (2), Sainte-Féréole (3), Saint-Hilaire-Peyroux (1), Saint-Pardoux-l'Ortigier (1), Sioniac (3), Ussac (3), Varetz (3), Vignols (2), Voutezac (3).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes d'Allerey (2), Arnay-le-Duc (1), Chazilly (3), Clomot (1), Courban (1), Laignes (3), Massingy (1), Mavilly-Mandelot (1), Painblanc (2), Val-Mont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Corpoyer-la-Chapelle (1), Dijon, Grignon (3), Manlay (1), Marmagne (1), Massingy-lès-Semur (2), Millery (2), Montoillot (1), Pouilly-en-Auxois (3), Saint-Euphrône (1), Saint-Seine-l'Abbaye (1), Talant (2), Vic-sous-Thil (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Ahuy (2), Arc-sur-Tille (1), Aubigny-en-Plaine (1), Auvillars-sur-Saône (1), Bard-le-Régulier (1), Belleneuve (2), Bessey-lès-Cîteaux (3), Billey (1), Bligny-lès-Beaune (1), Bonnencontre (1), Bousselange (1), Bretenière (2), Brochon (2), Champdôtre (1), Cheuge (1), Chevigny-en-Valière (1), Chevigny-Saint-Sauveur (2), Chivres (1), Chorey-les-Beaune (1), Corberon (2), Corcelles-les-Arts (2), Corcelles-lès-Cîteaux (2), Ébaty (2), Épernay-sous-Gevrey (1), Fénay (2), Flammerans (3), Fontaine-lès-Dijon (3), Glanon (1), Grosbois-lès-Tichey (1), Izeure (1), Labergement-Foigney (2), Labergement-lès-Seurre (2), Laperrière-sur-Saône (2), Levernois (2), Longecourt-en-Plaine (2), Marigny-lès-Reullée (1), Merceuil (1), Meursanges (1), Montagny-lès-Beaune (1), Montmançon (2), Neuilly-Crimolois (2), Perrigny-lès-Dijon (3), Pouilly-sur-Saône (2), Quetigny (3), Rouvres-en-Plaine (1), Ruffey-lès-Beaune (1), Saint-Bernard (1), Sainte-Marie-la-Blanche (1), Saint-Léger-Triey (1), Saint-Sauveur (2), Saint-Seine-en-Bâche (1), Tart (2), Trochères (2), Trouhans (1), Varois-et-Chaignot (2), Viévigne (1).

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Chéniers (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Beauregard-de-Terrasson (2).

DÉPARTEMENT DU DOUBS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Gilley (1), Maîche (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Bournois (1), Châtillon-le-Duc (3), Cuse-et-Adrisans (1), Moncey (1), Moncley (1), Rougemont (3), Vieilley (2).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Bâtie-Rolland (La) (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Montjoyer (2), Réauville (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Albon (1), Chabrillan (1), Grane (3), Laveyron (1), Montoison (3), Mureils (1), Valence (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Clérieux (1), Saint-Paul-lès-Romans (1).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arcisses (1), Authon-du-Perche (2), Beaumont-les-Autels (2), Champrond-en-Perchet (1), Châteaudun (2), Cloyes-les-Trois-Rivières (2), Commune nouvelle d'Arrou (2), Fontaine-Simon (1), Luigny (1), Marolles-les-Buis (1), Miermaigne (2), Nogent-le-Rotrou (2), Puisaye (La) (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Saint-Jean-du-Pin (3).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Lignac, Tilly (2).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Commune de Pont-de-Claix (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Châtenay (1), Châtonnay (1), Cour-et-Buis (1), Marcollin (1), Montseveroux (2), Roussillon (3), Saint-Clair-du-Rhône (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Agnin (1), Côtes-d'Arey (Les) (2), Isle-d'Abeau (L') (2), Saint-Romain-de-Jalionas (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Blois (3), Saint-Gervais-la-Forêt (2), Saint-Sulpice-de-Pommeray (3), Vineuil (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Chambœuf (1), Talaudière (La) (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Villars (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Briennon (2), Changy (2), Lentigny (3), Mably (3), Ouches (3), Pouilly-les-Nonains (3), Renaison (2), Saint-Alban-les-Eaux (1), Saint-Léger-sur-Roanne (2), Savigneux (3), Trelins (2), Villemontais (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Chalain-le-Comtal (2), Magneux-Haute-Rive (1), Nervieux (1), Parigny (2), Pouilly-sous-Charlieu (2), Saint-Germain-Lespinasse (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Chadrac (1), Cussac-sur-Loire (1).

DÉPARTEMENT DU LOT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Cazals (1), Cœur de Causse (3), Cressensac-Sarrazac (3), Dégagnac (1), Gindou (1), Lavercantière (1), Montcléra (1), Uzech (1), Vigan (Le) (2).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Bettancourt-la-Longue (1), Bligny (1), Chambrecy (1), Cheminon (2), Gueux (1), Vernancourt (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arzillières-Neuville (1), Belval-en-Argonne (1), Bignicourt-sur-Saulx (1), Blaise-sous-Arzillières (1), Brandonvillers (1), Charmontois (Les) (1), Chaudefontaine (1), Drosnay (2), Faverolles-et-Coëmy (1), Germaine (1), Haussignémont (2), Margny (1), Maurupt-le-Montois (2), Nesle-la-Reposte (1), Noirlieu (1), Outines (3), Pargny-sur-Saulx (3), Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement (2), Saint-Eulien (1), Sermiers (2), Vitry-en-Perthois (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Ceffonds (2), Graffigny-Chemin (1), Porte du Der (La) (3), Rives Dervoises (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Andilly-en-Bassigny (1), Arbigny-sous-Varennes (1), Audeloncourt (1), Bassoncourt (1), Bettancourt-la-Ferrée (3), Bologne (3), Celsoy (2), Chalindrey (2), Champigny-lès-Langres (1), Champsevraine (2), Chancenay (1), Changey (2), Chanoy (2), Châteauvillain (1), Daillecourt (1), Dampierre (2), Euffigneix (2), Eurville-Bienville (3), Fayl-Billot (2), Guyonvelle (1), Langres (1), Marcilly-en-Bassigny (2), Mathons (1), Merrey (2), Neuilly-l'Évêque (1), Nomécourt (1), Orbigny-au-Val (2), Pailly (Le) (2), Pierremont-sur-Amance (2), Planrupt (2), Poissons (2), Roches-sur-Marne (1), Rolampont (2), Saint-Thiébault (3), Sarcey (1), Sommancourt (1), Soyers (2), Torcenay (2), Val-de-Meuse (2), Varennes-sur-Amance (1), Vecqueville (1), Verseilles-le-Haut (1), Viéville (1), Villiers-en-Lieu (3), Vouécourt (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Ancemont (1), Ancerville (3), Bar-le-Duc (3), Baulny (1), Bonnet (2), Boureuilles (2), Chardogne (1), Claon (Le) (1), Cousances-les-Forges (1), Dannevoux (1), Doulcon (2), Étain (4), Foameix-Ornel (2), Futeau (1), Gesnes-en-Argonne (1), Islettes (Les) (2), Laheycourt (2), Loisey (1), Mognéville (3), Montzéville (1), Nixéville-Blercourt (2), Pierrefitte-sur-Aire (1), Pouilly-sur-Meuse (1), Réville-aux-Bois (1), Rouvres-en-Woëvre (1), Sassey-sur-Meuse (1), Seuil-d'Argonne (2), Thierville-sur-Meuse (3), Verdun (3), Vittarville (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020

Commune de Belleville-sur-Meuse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Azannes-et-Soumazannes (1), Baudonvilliers (2), Bouligny (2), Braquis (2), Fresnes-en-Woëvre (1), Génicourt-sur-Meuse (1), Gremilly (1), Lérouville (1), Morgemoulin (2), Pareid (1), Romagne-sous-les-Côtes (1), Troussey (1), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (2), Woël (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020

Commune de Damloup (2), Douaumont-Vaux (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Hombourg-Haut (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Corbigny (3), Maux (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Alluy (2), Dommartin (2), Fermeté (La) (3), Machine (La) (3), Saint-André-en-Morvan (2), Saint-Saulge (2), Taconnay (1), Urzy (3), Vandenesse (2), Varzy (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Dampierre-sous-Bouhy (2), Germigny-sur-Loire (2), Langeron (3), Montambert (1), Pougny (3), Pougues-les-Eaux (3), Saincaize-Meauce (2), Saint-Germain-Chassenay (3), Saint-Pierre-le-Moûtier (3), Saint-Vérain (3).

DÉPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune d'Aix-en-Pévèle (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Précy-sur-Oise (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Marest-sur-Matz (1), Villers-Saint-Genest (1).

DÉPARTEMENT DE L'ORNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Aube (1), Bellou-le-Trichard (1), Bretoncelles (1), Ceton (2), Chapelle-Montligeon (La) (1), Courgeon (1), Cour-Maugis sur Huisne (1), Héloup (1), Moutiers-au-Perche (1), Orgères (1), Rai (2), Rémalard en Perche (1), Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois (1), Saint-Germain-de-la-Coudre (2), Saint-Hilaire-sur-Erre (2), Saint-Nicolas-de-Sommaire (1), Saint-Pierre-la-Bruyère (1), Val-au-Perche (2), Valframbert (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Haisnes (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes d'Ambert (2), Issoire (3), Laps (3), Ravel (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Beauregard-Vendon (3), Chambaron sur Morge (3), Chaptuzat (2), Chauriat (3), Entraigues (3), Saint-Bonnet-lès-Allier (3), Saint-Laure (2), Thuret (2), Vertaizon (4).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Franken (1), Gildwiller (1), Wattwiller (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Schlierbach (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Courzieu (1), Échalas (1), Lancié (3), Savigny (2), Val d'Oingt (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Albigny-sur-Saône (1), Anse (2), Arnas (2), Belleville-en-Beaujolais (2), Bron (1), Chaponost (2), Charbonnières-les-Bains (2), Chassieu (2), Chazay-d'Azergues (2), Craponne (2), Curis-au-Mont-d'Or (1), Décines-Charpieu (1), Denicé (2), Écully (2), Francheville (2), Givors (2), Gleizé (2), Lachassagne (2), Limas (2), Limonest (2), Lucenay (2), Marcilly-d'Azergues (2), Meyzieu (2), Morancé (3), Poleymieux-au-Mont-d'Or (2), Porte des Pierres Dorées (2), Quincieux (2), Rillieux-la-Pape (1), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (2), Saint-Étienne-des-Oullières (1), Saint-Germain-Nuelles (3), Saint-Jean-des-Vignes (1), Saint-Julien (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Arçonnay (1), Avezé (2), Breil-sur-Mérize (Le) (1), Conflans-sur-Anille (1), Dehault (1), Dollon (1), Ferté-Bernard (La) (1), Lavaré (1), Nogent-le-Bernard (3), Parigné-l'Évêque (1), Préval (1), Saint-Denis-des-Coudrais (1), Saint-Michel-de-Chavaignes (1), Saint-Ulphace (1), Villaines-la-Gonais (1), Villaines-sous-Lucé (1), Villeneuve-en-Perseigne (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Morville-sur-Andelle (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Bellière (La) (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Lesches (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Armentières-en-Brie (1), Bannost-Villegagnon (1), Bouleurs (1), Bussy-Saint-Georges (1), Carnetin (1), Cerneux (1), Champs-sur-Marne (2), Chauffry (1), Chaumes-en-Brie (2), Chelles (2), Chessy (2), Chevry-Cossigny (1), Conches-sur-Gondoire (1), Condé-Sainte-Libiaire (1), Coulommiers (2), Courpalay (1), Courtacon (2), Croissy-Beaubourg (2), Cuisy (1), Dampmart (1), Égreville (2), Fublaines (2), Gretz-Armainvilliers (1), Grisy-Suisnes (1), Guérard (1), Liverdy-en-Brie (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Noisy-le-Roi (1).

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Albi, Ambres, Cunac, Fréjairolles, Giroussens, Lavaur, Lescure-d'Albigeois, Puygouzon, Saint-Agnan.

DÉPARTEMENT DU VAR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 juin 2020

Communes de Garde (La) (4), Toulon (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Hyères (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Beausset (Le) (4), Roquebrune-sur-Argens (2), Saint-Raphaël (2).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Aubignan (3), Carpentras (2), Mazan (3), Pernes-les-Fontaines (3).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Commune de Val-d'Oire-et-Gartempe (2).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020

Communes de Beaumont (2), Beugnon (2), Gurgy (3), Héry (3), Magny (2), Provency (3), Saint-André-en-Terre-Plaine (2), Sainte-Colombe (1), Saint-Florentin (3), Val d'Ocre (Le) (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020

Communes d'Auxerre (3), Beauvoir (2), Coulours (1), Escamps (2), Guillon-Terre-Plaine (2), Joigny (3), Neuvy-Sautour (3), Pourrain (3), Saint-Bris-le-Vineux (3), Soumaintrain (3), Tronchoy (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020

Communes de Belliole (La) (2), Brannay (2), Cerisiers (2), Charny Orée de Puisaye (3), Chéroy (1), Chevannes (3), Clérimois (Les) (2), Diges (3), Domats (3), Dracy (3), Flogny-la-Chapelle (3), Fontaines (2), Jouy (3), Lain (2), Lainsecq (3), Lalande (2), Levis (2), Montacher-Villegardin (2), Moutiers-en-Puisaye (2), Ouanne (3), Rogny-les-Sept-Écluses (3), Sainpuits (2), Savigny-sur-Clairis (3), Sementron (2), Sens (3), Sommecaise (3), Sougères-en-Puisaye (2), Vaudeurs (1), Vernoy (1), Villeneuve-la-Dondagre (1), Villiers-Saint-Benoît (3).