JORF n°0126 du 1 juin 2012

Article 7

Article 7

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 1 juin 2012

Abrogé le samedi 1 juillet 2028

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.