JORF n°0124 du 1 juin 2010

Par arrêté du ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique en date du 18 mai 2010 :
Sont nommés membres titulaires représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'école :
― le secrétaire général ;
― le directeur des stages ;
― le directeur adjoint chargé de la formation permanente des élèves et des auditeurs à la direction de la formation ;
― le chef du service des ressources humaines et des rémunérations ;
― le chef de l'unité « politiques et gouvernance européennes ».
Sont nommés membres suppléants représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'école :
― le directeur de la formation ;
― le directeur, adjoint au directeur de la formation, chargé du recrutement, de la scolarité et de l'évaluation des élèves ;
― le directeur adjoint chargé des masters et de la recherche à la direction de la formation ;
― l'adjoint au chef du service des ressources humaines et des rémunérations ;
― le chef du service chargé des relations avec les élèves étrangers et de la gestion administrative et financière à la direction des relations internationales.
Le secrétaire général exerce les fonctions de président du comité d'hygiène et de sécurité de l'école. En cas d'absence ou d'empêchement, le directeur de la formation le supplée.


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique en date du 18 mai 2010 :

Sont nommés membres titulaires représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'école :

― le secrétaire général ;

― le directeur des stages ;

― le directeur adjoint chargé de la formation permanente des élèves et des auditeurs à la direction de la formation ;

― le chef du service des ressources humaines et des rémunérations ;

― le chef de l'unité « politiques et gouvernance européennes ».

Sont nommés membres suppléants représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'école :

― le directeur de la formation ;

― le directeur, adjoint au directeur de la formation, chargé du recrutement, de la scolarité et de l'évaluation des élèves ;

― le directeur adjoint chargé des masters et de la recherche à la direction de la formation ;

― l'adjoint au chef du service des ressources humaines et des rémunérations ;

― le chef du service chargé des relations avec les élèves étrangers et de la gestion administrative et financière à la direction des relations internationales.

Le secrétaire général exerce les fonctions de président du comité d'hygiène et de sécurité de l'école. En cas d'absence ou d'empêchement, le directeur de la formation le supplée.