Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 18 mai 1999, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : Hanix Corporation (Japon), représenté en France par SARL Générale Courtage Négoce-Troc Tout, Les Grandes Pièces, 24390 Cherveix-Cubas ;

Désignation de l'engin : pelle hydraulique ;

Marque, type et numéro de série : Hanix, type S ! B 800-2, série no B 8000-464 ;

Marque et type du moteur : Mitsubishi, type S 4 K ;

Puissance et régime nominaux : 50,70 kW à 1 900 tours par minute.