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Arrêté du 18 juin 1991
MODIFIANT L'ARRETE DU 23-04-1990 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES GRADES DE CERTAINS PERSONNELS HOSPITALIERS DE L'INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES (INI)
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
LES 1ER,2EME,3EME ET 4EME ECHELONS DE L'ECHELLE INDICIAIRE APPLICABLE AU GRADE D'INFIRMIER DE CLASSE NORMALE DU CORPS DES PERSONNELS INFIRMIERS DE L'INI ET FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRETE SONT MODIFIES CONFORMEMENT AU TABLEAU Y ANNEXE.
APPLICATION DU DECRET 90360 DU 23-04-1990.
Arrêté du 18 juin 1991