JORF n°0195 du 17 août 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description des ouvrages mis en place par le concessionnaire

Résumé Cette partie du cahier des charges décrit les travaux à faire, leurs coûts et leurs contraintes.

ANNEXE II
(ARTICLE 3 DU CAHIER DES CHARGES)

Description des ouvrages mis en place par le concessionnaire

|Description des ouvrages (1)|Coûts et amortissements prévus|Date d'expiration de la période d'amortissement|Contraintes particulières| |----------------------------|------------------------------|-----------------------------------------------|-------------------------| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

(1) Préciser notamment s'il s'agit :
De terre-pleins ;
De constructions comportant des aménagements spéciaux (bureaux, magasins) ;
D'autres constructions.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE II

(ARTICLE 3 DU CAHIER DES CHARGES)

Description des ouvrages mis en place par le concessionnaire

Description des ouvrages (1)

Coûts et amortissements prévus

Date d'expiration de la période d'amortissement

Contraintes particulières

(1) Préciser notamment s'il s'agit :

De terre-pleins ;

De constructions comportant des aménagements spéciaux (bureaux, magasins) ;

D'autres constructions.