ANNEXES
ANNEXE I
PORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3O DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Alpes-Maritimes

Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, Marina de la Baie-des-Anges, Menton, Nice, Port Pierre Canto, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Théoule-sur-Mer, Villefranche-sur-mer, Villeneuve-Loubet.

Ardennes

Port de Givet.

Aube

Port de l'Aube.

Aude

Port-la-Nouvelle.

Bouches-du-Rhône

Arles, Berre-l'Étang, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, La Mède, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer.

Calvados

Caen-Ouistreham, Honfleur, Port-en-Bessin.

Charente-Maritime

La Rochelle-Vieux Port, La Rochelle-La Pallice, La Rochelle-Les Minimes, Rochefort-sur-Mer, Royan, Tonnay-Charente.

Corse-du-Sud

Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano.

Haute-Corse

Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent.

Côte-d'Or

Pagny-la-Ville, Saint-Jean-de-Losne.

Côtes-d'Armor

Saint-Brieux-Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Tréguier.

Drôme

Valence.

Finistère

Brest, Concarneau, Roscoff.

Gard

Le Grau-du-Roi, Port-Camargue.

Gironde

Arcachon, Grand port maritime de Bordeaux.

Hérault

Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras.

Ille-et-Vilaine

Saint-Malo, Redon.

Isère

Salaise-sur-Sanne.

Landes

Capbreton.

Loire-Atlantique

Le Croisic, Donges raffinerie, Nantes-Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe.

Manche

Carteret, Cherbourg, Dielette, Granville, Portbail.

Meurthe-et-Moselle

Nancy-Frouard.

Morbihan

Lorient, Vannes.

Moselle

Thionville-Illange, Metz.

Nord

Dunkerque.

Pas-de-Calais

Boulogne-sur-Mer, Calais.

Pyrénées-Atlantiques

Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz.

Pyrénées-Orientales

Port-Vendres.

Bas-Rhin

Lauterbourg, Strasbourg.

Haut-Rhin

Colmar Neuf-Brisach, Huningue, Ile Napoleon, Ottmarsheim.

Rhône

Lyon (port Edouard-Herriot), Villefranche-sur-Saône.

Saône-et-Loire

Chalon-sur-Saône, Mâcon.

Seine-Maritime

Antifer, Dieppe, Fécamp, Gonfreville raffinerie, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Saint-Jean de Folleville (terminal de Radicatel), port du Trait, Le Tréport.

Yvelines

Limay.

Var

Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, La Seyne sur Mer, Toulon.

Vendée

Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie.

Yonne

Gron, Joigny.

Hauts-de-Seine

Gennevilliers.

Val-de-Marne

Bonneuil-sur-Marne.

Monaco

Monaco-Port de la Condamine.

Guadeloupe

Basse-Terre, Deshaies, Grand-Bourg de Marie-Galante, La Pointe Jarry, Marina de Rivière Sens, Pointe-à-Pitre, Saint-François.

Martinique

Fort-de-France, le Marin, Le Robert, Saint-Pierre, Trinité.

Guyane

Degrad des Cannes, Îles du Salut, Kourou, Larivot, Saint-Georges de l'Oyapock, Saint-Laurent du Maroni.

La Réunion

Le Port.

Mayotte

Longoni, Dzaoudzi.

Nouvelle-Calédonie

Port autonome de Nouméa.

Saint-Martin

Port de Commerce de Galisbay, Gare maritime de Marigot.

Saint-Barthélémy

Port de Gustavia.

Polynésie française

Papeete-Tahiti

Saint-Pierre-et-Miquelon

Port de Miquelon, Port de Saint-Pierre.

Iles Wallis-et-Futuna

Port de Mata Utu