JORF n°0174 du 28 juillet 2016

Arrêté du 18 juillet 2016

Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 juillet 2016, l'arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
I. - La 4e ligne du premier tableau du I, relative à l'école de santé des armées à Lyon-Bron, est modifiée comme suit :

- dans la 2e colonne, les mots : « sergent-chef Alminin (Nadine) » sont remplacés par les mots : « caporal-chef Pruvost (Marc) » ;
- dans la 3e colonne, les mots : « 1er octobre 2013 » sont remplacés par les mots : « 1er août 2016 ».

II. - Après le premier tableau du I de l'arrêté précité, les dispositions suivantes sont ajoutées : « Le caporal-chef Pruvost (Marc), désigné régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école de santé des armées à Lyon-Bron dans le tableau ci-dessus, assure ses fonctions au titre d'un intérim ne pouvant excéder six mois ».
III. - Les présentes dispositions prennent effet à compter du 1er août 2016.