Codification
La codification des réparations est alphanumérique à neuf caractères :
Le premier :
- la lettre (R) : réparation ;
- la lettre (F) : forfait de réparation :
- la lettre (E) : échange standard (c'est-à-dire le remplacement d'un mécanisme dont l'état et l'usure autorisent la remise en état par un mécanisme identique rénové apportant les mêmes garanties qu'une pièce neuve) ;
Le deuxième : la lettre (I) : membre inférieur ;
Le troisième : le chiffre est 0, s'il s'agit d'une réparation propre aux prothèses, le chiffre est 1, s'il s'agit d'une réparation commune aux prothèses et orthèses ;
Le quatrième : un chiffre situe le niveau de la réparation du forfait de réparation ou de l'échange standard par le biais de la codification anatomique. S'il s'agit d'une réparation commune aux prothèses et orthèses, le chiffre est 0 ;
Le cinquième : une lettre indique le matériau, s'il s'agit d'une prothèse exosquelettique ; la lettre est (Z), s'il s'agit d'un montage endosquelettique ;
Le sixième : une lettre indique la matière première de la réparation, du forfait de la réparation ou de l'échange standard ;
Le septième :
- soit une lettre indiquant le type de mécanisme de l'articulation :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 173 du 28/07/2001 page 12143 à 12212
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- soit un chiffre indiquant :
- le type d'emboîture :
-
Emboîture à fermeture réglable ;
-
Emboîture rigide à suspension ;
-
Emboîture rigide à suspension avec manchon et tracteurs ;
-
Emboîture à adhérence musculaire ;
-
Emboîture de contact ;
- ou le type de pied :
-
Pied rigide ;
-
Pied articulé ;
-
Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) ;
-
Pied feutre caoutchouc ou matière plastique monté sur un ensemble de cheville spéciale (ST) ;
-
Pied rigide (type Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation ;
-
Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d'un réglage antéropostérieur ;
- un 0 pour une réparation autre que changement ou remise en état d'articulation, changement ou regarnissage d'emboîture, ou changement de pied ;
Le huitième et le neuvième : deux chiffres correspondant aux types de réparations suivantes :
De 01 à 39. Remplacer ;
De 40 à 49. Réadapter ;
De 50 à 59. Remettre en état ;
De 60 à 69. Regarnir ;
De 70 à 79. Poser.
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