JORF n°0020 du 25 janvier 2022

Arrêté du 18 janvier 2022

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu la directive d'exécution (UE) 2021/415 de la Commission du 8 mars 2021 modifiant les directives 66/401/CEE et 66/402/CEE du Conseil afin d'adapter à l'évolution des connaissances scientifiques et techniques les groupes taxinomiques et les noms de certaines espèces de semences et de mauvaises herbes ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 2 octobre 2017 modifié relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 2 octobre 2017

Résumé Cet article change les listes de plantes dans un arrêté pour mettre à jour les noms et les informations.

L'arrêté du 2 octobre 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° L'annexe I est remplacée par l'annexe du présent arrêté ;
2° A l'annexe II-A :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête des tableaux 1 et 3 ;
b) L'espèce « Elytrigia repens » est remplacée par l'espèce « Elymus repens » dans la ligne d'entête du tableau 1 ;
c) Entre les entrées « Brome sitchensis » et « Chiendent pied de poule » du tableau 1, est insérée la ligne suivante :
«

|Brome stamineus|75 |97 |1,5| 1 |0,5|0,3|10 (n)|0(g)(j)(k)| |---------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:----:|:--------:|

» ;
d) L'espèce « Avena Ludovic » est supprimée de la ligne d'entête du tableau 2 ;
e) Les mots : « Avena ludoviciana » sont supprimés des notes g, h et i ;
3° A l'annexe II-B :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête des tableaux 4, 5 et 6 ;
b) L'espèce « Elytrigia repens » est remplacée par l'espèce « Elymus repens » dans la ligne d'entête du tableau 4 ;
c) Entre les entrées « Brome sitchensis » et « Chiendent pied de poule » du tableau 4, est insérée la ligne suivante :
«

|Brome stamineus|75 |97 |0,4|20 | 5 | 5 | 5 |0 (l)|(j)| |---------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:---:|:-:|

» ;
4° A l'annexe II-D :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête du tableau 7 ;
b) Les mots : « Avena ludoviciana » sont supprimés de la note d.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 janvier 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira