JORF n°41 du 16 février 1991

Arrêté du 18 janvier 1991

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 18 janvier 1991, les personnes dont les noms suivent sont inscrites au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole:

Caisses centrales et nationale

Première section

(Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974)

M. Arnaud (Michel).
M. Azema (Jean).
M. Beauvais (Yves).
M. Bernardini (Jean-Pierre).
Mlle Berthault (Marie-Claude).
M. Boulet (Yves).
M. Boutet (Michel).
M. Busselet (Guy).
M. Chassier (Claude).
M. Delage (Michel).
M. Ferrieux (Gabriel).
M. Garcia (Jean-Pierre).
M. Giraud (Jacques).
M. Ichah (Dominique).
M. Jeanjacques (Francis).
M. Jeanneau (Patrick).
M. Kupperschmitt (Jean).
M. Labiche (Bernard).
M. Lefort (Pierre).
Mlle Malitchenko (Douchka).
M. Mansching (Pierre).
M. Merigeau (Bernard).
M. Merigot (Gérard).
M. Pats (Gérard).
M. Perdriau (Yves).
M. Pinchaux (Pierre-Yves).
M. Renard (Alain).
Mme Saint-Martin (Danièle).
M. Sidaner (Claude).
Mme Zucker (Anne).

Deuxième section

a) Article 9 de l'arrêté du 22 mai 1974

Néant.

b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974

Néant.