Article 1
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Philippe Van de Maele, directeur adjoint, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°0043 du 20 février 2009
Arrêté du 18 février 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 18 mars 2008 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 février 2009.
Jean-Louis Borloo