Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du secrétaire d'Etat à la formation professionnelle en date du 18 février 1991, M. Dauguet (Francis) est nommé, à compter du 11 février 1991, rapporteur général de la commission d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, en remplacement de M. Schalchli (Dominique).

NOMINATION DE M. DAUGUET FRANCIS EN TANT QUE RAPPORTEUR GENERAL,EN REMPLACEMENT DE M. SCHALCHLI DOMINIQUE,A COMPTER DU 11-02-1991.