Article 1
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des endoprothèses coronaires remboursables
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
a) La rubrique dénommée : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » devient : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » ;
b) Dans cette même rubrique f, le paragraphe : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;
c) Dans cette même rubrique f, dans la sous-rubrique de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature des codes 3101010, 3146320, 3170926, 3152609, 3116186, 3110255, 3132104 relatifs à XIENCE SIERRA est supprimée.
1 version