JORF n°0224 du 20 septembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des endoprothèses coronaires remboursables

Résumé Des stents ont été retirés de la liste de ceux que la sécurité sociale rembourse.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

a) La rubrique dénommée : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » devient : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » ;

b) Dans cette même rubrique f, le paragraphe : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;

c) Dans cette même rubrique f, dans la sous-rubrique de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature des codes 3101010, 3146320, 3170926, 3152609, 3116186, 3110255, 3132104 relatifs à XIENCE SIERRA est supprimée.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

a) La rubrique dénommée : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » devient : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » ;

b) Dans cette même rubrique f, le paragraphe : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;

c) Dans cette même rubrique f, dans la sous-rubrique de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature des codes 3101010, 3146320, 3170926, 3152609, 3116186, 3110255, 3132104 relatifs à XIENCE SIERRA est supprimée.